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Penser l’avenir de l’Europe

Le Brexit précipite, et c’est une évidence, la crise latente que connaissait l’Union européenne depuis plusieurs années. La construction institutionnelle issue du traité de Maastricht se meurt sous nos yeux. Nous pouvons avoir une longue et pénible agonie, comme nous pouvons décider que cette dernière sera courte. Mais, il faut alors pouvoir penser ce qui remplacera l’UE. L’UE en effet ne disparaîtra complètement que quand elle sera remplacée par autre chose. Car, le besoin, voire la nécessité, de collaboration entre les États européens perdure. Ce besoin aujourd’hui s’exprime sur trois points, qui sont justement les points sur lesquels l’UE a failli : la démocratie des institutions et la garantie de la souveraineté des peuples, la sécurité et le développement économique.

 

Il convient de prendre acte des échecs de l’Union européenne si nous voulons pouvoir penser ce qui sera appelé à lui succéder. Divers projets sont aujourd’hui en train de voir le jour. Seuls les projets garantissant la souveraineté des peuples et la démocratie ont une chance de s’imposer car, dans le contexte actuel, toute tentative pour imposer par la force ou par la ruse un « saut fédéral » dans les institutions européennes est appelé à se heurter à une opposition farouche des peuples. Les dirigeants qui caressent de tels projets doivent prendre conscience qu’ils sont le chemin le plus sur et le plus court vers la guerre civile mais aussi vers la guerre entre les Nations. Je n’ai pas la prétention de formuler un projet complet. Mais, je voudrais ici rappeler quels devraient en être les axes directeurs.

 

Une Communauté des Nations Européennes

Il importe donc de penser ce que pourrait être une Communauté des Nations Européennes succédant à l’UE. D’un point de vue politique l’une des leçons majeures des événements récents est l’impossibilité d’avoir des règles qui ne soient pas décidées et votées dans chaque pays. C’est un principe démocratique de base, et c’est ce qui motive l’insurrection démocratique que l’on connaît en Europe, et qui s’est manifestée dans divers votes, dont le référendum britannique. Il faut savoir que la supériorité des règles et lois nationales sur les directives européennes a été affirmée à de multiples reprises par diverses instances juridiques et en particulier en Allemagne lors d’un arrêt de la cour constitutionnelle de Karlsruhe. L’arrêt du 30 juin 2009 est particulièrement important par ce qu’il traite du fond. Il stipule en effet qu’en raison des limites du processus démocratique dans l’Union européenne, seuls les États nations sont dépositaires de la légitimité démocratique [1]. Tirons en les conséquences. Ce sont les règles décidées dans un cadre européen qui devraient être compatibles avec les législations nationales et non le contraire. Le Parlement européen devrait donc découler des Parlements nationaux, mais surtout, l’instance de décision doit être le Conseil européen où s’expriment les gouvernements démocratiquement élus. Ce Conseil européen devrait revenir à la règle de l’unanimité car le droit international l’impose. Le droit international est nécessairement un droit de coordination et non un droit de subordination [2]. L’unanimité y est la règle et non la majorité. Cela veut dire que la communauté politique est celle des États participants, et non la somme indifférenciée des populations de ces États. Un traité n’est contraignant que pour ses signataires, et chaque signataire y jouit d’un droit égal quand il s’engage par signature, quelle que soit sa taille, sa richesse, ou le nombre de ses habitants.

La contrepartie de cela est que si des États voulaient poursuivre des coopérations renforcées ils puissent le faire. Les règles de la Communauté des Nations Européennes ne doivent pas interdire la possibilité à ce que certains États membres s’associent pour développer des projets communs. Ils ne doivent pas, pour cela, avoir besoin d’un accord préalable des autres États. Ces projets peuvent être industriels, ils peuvent concerner la recherche, comme ils peuvent être politiques voire stratégiques. Il faut rappeler que c’est ainsi que sont nés Airbus, Ariane et bien d’autres projets que l’on présente abusivement comme des « projets européens » alors qu’ils n’ont été que des projets intergouvernementaux. Le principe de la Communauté vise à laisser les pays membres libre de s’associer pour mettre en œuvre de tels projets.

 

La question de la sécurité

L’importance de ce principe se manifeste avec force quand il s’agit de la sécurité. Les divergences d’intérêts sont aujourd’hui telles entre les États de l’UE que toute tentative d’organiser une politique de sécurité commune à l’ensemble est un échec. Ici encore, il convient d’en tirer les leçons. Si une politique de sécurité globale est impossible, cela n’implique pas que des accords entre des États confrontés aux mêmes dangers ne puissent être passés. C’est en particulier le cas pour la Méditerranée. On voit tout l’intérêt à une politique de surveillance commune mise en œuvre par l’Espagne, la France, la Grèce et l’Italie.

Au-delà, les États retrouvant leur pleine et entière souveraineté, il convient de ne pas lier la défense de la Communauté des Nations Européennes à une quelconque organisation, comme l’OTAN. Si des pays souhaitent adhérer à l’OTAN, qu’ils le fassent, mais que cela n’empêche pas les autres d’avoir d’autres structures de défense si nécessaires. En particulier, la France dont certains des impératifs de sécurité sont liés à d’autres terrains que l’Europe doit avoir la possibilité de passer des partenariats avec l’OSC (organisation de Shanghai) qui est amenée à jouer un rôle important tant en Asie centrale que dans l’Océan Indien, avec le processus d’adhésion décidé par l’Inde et par le Pakistan.

Par contre, des structures de coopération, que ce soit pour des opérations de police ou pour la lutte anti-terroriste peuvent se développer. Certaines d’entre elles existent déjà (INTERPOL et EUROPOL) et il importe de les continuer.

 

Refonder les règles économiques

Reste la question économique. Il est clair que la monnaie unique (l’Euro) devrait être dissoute, quitte à ce que certains pays, s’ils le désirent, puissent avoir entre eux une union monétaire, dont ils assumeraient seuls les responsabilités. Par contre, un instrument collectif (monnaie commune) devrait être créé pour les transactions avec les pays hors de la Communauté. Cet instrument monétaire commun ne pourrait être acquis que par les banques et les entreprises, et ne pourrait circuler qu’entre les banques centrales des pays de la communauté. Les règles de conversion de l’instrument monétaire commun en monnaies nationales ferait l’objet de réunions technique tous les semestres pour réajuster les parités.

La règle du marché unique a, elle aussi, abouti à des errements graves. On a mis en concurrence des situations qui étaient incomparables. Le principe de libre circulation des biens ne peut s’appliquer que s’il abouti à une concurrence des projets entrepreneuriaux et non à une concurrence des structures sociales et fiscales. Devraient alors être adoptées des mesures de protection visant à compenser les effets du véritable « dumping social et écologique » auquel se livrent certains pays par l’instauration, aux frontières la Communauté des Nations Européennes, de taxes importantes compensant les écarts tant sociaux que fiscaux, sur la base d’un calcul des productivités réciproques entre les pays. Ce même principe devrait prévaloir au sein de la Communauté des Nations Européennes mais ici sous une forme spécifique, celle de montants compensatoires sociaux et écologiques. Ces montants seraient prélevés quant un pays dont les règles tant sociales qu’écologiques sont plus avancées commercerait avec un pays dont les règles sont moins avancées. Ces taxes seraient reversées non pas au budget du pays les appliquant mais à celui du pays dont les produits seraient taxés afin qu’il puisse progressivement se mettre au niveau. En effet, ces taxes, en faisant monter le coût des importations, rétabliraient la compétitivité des producteurs internes. Mais il convient de ne pas donner au premier pays un avantage indu. Aussi, les revenus que ces taxes devraient dégager pourraient alors alimenter des fonds dans les pays visés par de telles taxes pour leur permettre de progresser dans les domaines sociaux et écologiques [3].

De même, si la liberté d’installation devrait être maintenue au sein de la Communauté des Nations Européennes le principe de l’application des règles sociales du pays d’accueil devrait s’imposer, sauf si les règles du pays d’origine sont plus avantageuses.

 

Penser l’avenir

L’Union européenne telle qu’elle existe aujourd’hui de manière institutionnelle, soit à vingt-sept membres désormais, ne remplit aucune des conditions pour entamer une rupture démocratique ou s’opposer à la globalisation marchande. Elle est trop engagée dans ce processus pour que l’on espère pouvoir l’attirer vers les positions qui s’imposent si l’on veut tirer les leçons des événements actuels. Les directives de Bruxelles ont été en réalité les vecteurs de cette globalisation, et on le constate avec la négociation de traités comme le CETA ou le TAFTA. Si nous restons dans les cadres actuels tout espoir d’amélioration de notre situation devient impossible. Il n’y a pas alors d’autre voie que celle du « moins disant, moins coûtant », initiée par la concurrence acharnée de tous contre tous et qui nous conduira inéluctablement à une dégradation constante de notre cadre social. Toute relance de la consommation ne peut ainsi que se transformer en un facteur supplémentaire de déséquilibres extérieurs. Même une relance par l’investissement se heurtera au fait qu’aux prix actuels et au taux de change actuel il serait plus profitable d’investir hors de France

Mais, d’un autre côté, elle est aussi trop étroite. En fait, le projet que l’on a dessiné s’adresse aussi à des pays qui sont hors de l’Union européenne mais qui ne sont pas nécessairement hors de l’Europe, entendue cette fois dans le sens géographique. La Russie pourrait ainsi être concernée. Le projet peut ainsi intéresser des pays qui seraient prêts à reconfigurer l’Europe comme la Suisse ou la Norvège. C’est pourquoi le passage de l’Union européenne à la Communautés des Nations Européennes s’impose. En fait, le choix présenté, soit poursuivre dans la voie actuelle de l’Europe avec son cortège de faibles croissances et de soumission à la globalisation, soit entamer un nouveau cours donnant la priorité à la croissance la plus forte possible, au plein-emploi et à l’émergence d’un nouveau projet social, provoquera sans doute une cassure décisive avec certains nos partenaires. Encore faut-il que ce choix ne soit pas virtuel. C’est dans la concrétisation unilatérale des premières mesures de ce choix que nous pourrons voir quels sont les pays qui sont réellement prêts à nous suivre et commencer le nécessaire travail de reconstruction d’un avenir en commun.

Notes

[1] Voir H. Haenel, « Rapport d’Information », n° 119, Sénat, session ordinaire 2009-2010, 2009.

[2] R. J. Dupuy, Le Droit International, PUF, Paris, 1963.

[3] C’est le principe du « protectionnisme altruiste » défendu entre autres par Bernard Cassen.

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Article ancien.
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13 Commentaires

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  • #1499408
    le 30/06/2016 par la pythie
    Penser l’avenir de l’Europe

    la coopération entre Etats européens est impossible, sinon il y a belle lurette que cela aurait été fait...il ne peut y avoir d’union européennes qu’en faisant fi des égoïsmes, c’est-à-dire en concassant les nations ; parler d’union des peuples européens est une gageure...

     

    • #1499758
      le 30/06/2016 par draza78
      Penser l’avenir de l’Europe

      La coopération entre états européens est possible, les plus belle réalisations européennes, airbus et ariane-espace le prouvent, . Il est vrai qu’on a pas une besoin de bruxelles, de fonctionnaires non-élus pour ca , juste faire bosser les meilleurs ingénieurs ensemble


  • #1499424
    le 30/06/2016 par pencil
    Penser l’avenir de l’Europe

    Le Brexit nous rappelle ce que disait Chamfort des Anglais : " Les Anglais auront la gloire unique d’avoir formé presque les seuls des peuples libres de l’univers, les seuls, à proprement parler, dignes du nom d’hommes, puisqu’ils seront les seuls qui aient su connaître et conserver les droits des hommes ". Il écrit aussi : " Les Anglais respectent la loi et méprisent l’autorité, les Français respectent l’autorité et méprisent la loi " : c’est pourquoi les Français se sont laissés confisquer leur "NON" au referendum de 2005 et que les Anglais ne se laisseront pas confisquer leur Brexit .


  • #1499426
    le 30/06/2016 par Lovyves
    Penser l’avenir de l’Europe

    Bonjour
    "En fait, le choix présenté, soit poursuivre dans la voie actuelle de l’Europe avec son cortège de faibles croissances et de soumission à la globalisation, soit entamer un nouveau cours donnant la priorité à la croissance la plus forte possible, au plein-emploi et à l’émergence d’un nouveau projet social, provoquera sans doute une cassure décisive avec certains nos partenaires. ".
    Au "plein emploi" !!!
    Allons Mr Sapir, un peu de sérieux !
    Ou plutôt ; Vous qui êtes, généralement, sérieux, restez le aussi en ce domaine.


  • #1499452
    le 30/06/2016 par révi-sioniste
    Penser l’avenir de l’Europe

    "L’UE en effet ne disparaîtra complètement que quand elle sera remplacée par autre chose. Car, le besoin, voire la nécessité, de collaboration entre les États européens perdure".

    Je n’ai pas été plus loin. Ils faudrait quand meme pas remplacer une arnaque par une autre . Collaborer certainement , pas besoin d’institutions pour cela, homo sapiens a collaboré avec son semblable pendant 200 000 ans sans institutions pour lui dire ce qu’il a à faire. Les anglais ont meme créé un truc qui marche plutot bien et qui s’appelle commonwealth et il n’y a pas de junker pour commander ni de défense commune ni personne pour leur imposer le glyphosate , l’envahissement ou la monnaie commune.

     

    • #1499523
      le 30/06/2016 par Django
      Penser l’avenir de l’Europe

      C’est clair ! Qu’est ce qu’il nous fait là le Sapir ? Au lieu de penser à son pays au présent, il part directement dans ses fantasmes et délires sur le futur. Il est plus réaliste que ça d’habitude...


  • #1499503
    le 30/06/2016 par listener
    Penser l’avenir de l’Europe

    L’arrêt du 30 juin 2009 de la cour de Karlsruhe qui stipule qu’en raison des limites du processus démocratique dans l’Union européenne, seuls les États nations sont dépositaires de la légitimité démocratique est dans la stricte ligne des conceptions juridiques françaises, aussi curieux que cela puisse paraître. La constitution allemande a été imposée par les vainqueurs pour éviter les "résurgences". C’est une constitution pour "dénazifiés" et elle se retrouve être le seul bloqueur sérieux à la dinguerie fédérastique européenne. Mais l’analyse du terme "démocratie" reste à faire. C’est devenu un irritant "buzzword" (un mot qui fait bzz bzz), comme disent les anglais, alors que le sens qu’on donne à ce mot est au cœur du problème.

    La grande leçon (mais ce n’est qu’un début d’analyse) que donnent les anglais en protestant précisément sur ce sale problème de l’immigration que personne ne veut voir en face, c’est qu’une "démocratie" donne d’abord des bornes au "demos". Car mettre des bornes aux choses est le seul vrai pouvoir du citoyen sur les choses qui ne peut définir leur substance car il n’est pas un dieu, contrairement à ce que les américains pensent ("mariage pour tous" !) en donnant le pouvoir de définition à de la substance des choses à des hommes. Et si la "chose peuple" ne se définit pas d’abord et avant toute chose, ne dit pas ses bornes, ses limites, la démocratie est un vain mot. Une liste des citoyens, avant toute chose. Sans aucune haine ou "discrimination". Tel est citoyen et tel ne l’est pas. C’est là dessus que l’Europe bute, car pour elle, la démocratie est un "plérôme", une "plénitude", or ce n’est pas une plénitude. L’erreur de la démocratie "moderne" est là. Ne pas vouloir définir le "demos". La panique populaire vient de là.

    Ensuite, une fois définies les bornes du demos, parler du "cratos", du pouvoir. Or ce cratos est évidemment et toujours instable et mis en péril par les deux états antinomiques qui font vaciller la société, la guerre et la paix. En temps de paix, il est facile de parler et de faire participer les citoyens, les faire "voter" (ce qui n’est en fait que peu important par rapport au problème précédent). Pas en temps de guerre, car on a pas le temps. C’est le dieu "chronos" qui commande. Si la guerre approche, on a plus le temps de voter, blablater. Il faut surtout de bons généraux et des citoyens en état de marche.


  • #1499505
    le 30/06/2016 par listener
    Penser l’avenir de l’Europe

    La question est très simple , les anglais entendent contrôler leurs lois.. C’est simple mais les européens refusent de comprendre ;


  • #1499558
    le 30/06/2016 par ursus
    Penser l’avenir de l’Europe

    Soit, en revenir simplement au traité de Rome !
    Les plus belles réalisations issues des coopérations entre états européens (la plupart de celles qu’on nous vante aujourd’hui) ont été antérieures à l’U.E... Il faut avoir un certain âge et une certaine mémoire pour s’en souvenir !
    Coopération entre états souverains ayant des intérêts communs, point barre !


  • #1499574
    le 30/06/2016 par Cédérick
    Penser l’avenir de l’Europe

    Je vois que tout le monde est content du succès du Brexit. A cour terme moi aussi. A long terme, j’ai peur, et j’espère me tromper, que ce sera la victoire, des Euro-Régions. L’Écosse est pour rester dans l’E.U. a 62%. Fera-t-elle, un nouveau, référendum pour son indépendance ? Gagnant cette fois-ci... Si tel est le cas, Olivier de la Marche et Pierre Hillare on vu juste.

     

    • #1499634
      le 30/06/2016 par listener
      Penser l’avenir de l’Europe

      Comment cela, "peur " ! Relisons ce passage de Victor-Hugo dans les misérables à propos de Paris ou se trouve cette fière et célèbre formule : "Étonner la catastrophe par le peu de peur qu’elle nous fait" !

      "Le cri : Audace ! est un Fiat Lux. Il faut, pour la marche en avant du genre humain, qu’il y ait sur les sommets en permanence de fières leçons de courage. Les témérités éblouissent l’histoire et sont une des grandes clartés de l’homme. L’aurore ose quand elle se lève. Tenter, braver, persister, persévérer, s’être fidèle à soi-même, prendre corps à corps le destin, étonner la catastrophe par le peu de peur qu’elle nous fait, tantôt affronter la puissance injuste, tantôt insulter la victoire ivre, tenir bon, tenir tête ; voilà l’exemple dont les peuples ont besoin, et la lumière qui les électrise. Le même éclair formidable va de la torche de Prométhée au brûle-gueule de Cambronne".

      Et Cambronne n’est pas célèbre seulement par son brûle gueule. Les anglais qui suivent Cambronne ! Incroyable. Mais souvenons nous que lorsque Napoléon après Waterloo croisait au large des côtes anglaises espérant l’hospitalité, des milliers d’anglais du peuple étaient venus pour l’applaudir... D’où l’exil à Saint-Hélène. Le peuple anglais n’est peut-être pas si différent du peuple français. C’est la leçon du Brexit.


  • #1499706
    le 30/06/2016 par insoumis de la dissidense
    Penser l’avenir de l’Europe

    Mais pourquoi donc vouloir à tout prix remplacer le machin UE par un autre ?
    Pourquoi vouloir une structure supranationale même si elle respecte les peuples, les nations et leur souveraineté ?

    Les nations sont assez grandes pour établir entre elles des traités commerciaux ou de collaborations diverses, que ces traités soient bilatéraux ou unilatéraux.
    Dans ce cas pourquoi vouloir rester exclusivement dans un jus européano-européen ?
    Pourquoi risquer à nouveau la constitution de grands blocs, pourquoi rejeter d’emblée la multi-polarité plus respectueuse de l’Ordre Naturel des Choses et meilleure garante d’un certain équilibre mondial ?

    Pourquoi invoquer la sécurité alors que la majeure partie de "l’insécurité" est justement intrinsèquement liée au machin UE et au rejet de la multi-polarité.

    Quant à l’économie, ne pourrait-on pas y réfléchir sereinement en évitant ces réflexes pavloviens de compétitivité, de croissance et de taxes diverses et (a)variées ?

    Quitte à repenser l’avenir, allons-y gaiment, carrément et ne restons pas bloqués sur des horizons indépassables et auto-imposés. Jusque là il y avait le valeureux et gentil Etienne Chouard, maintenant c’est au tour de Jacques Sapir de s’embourber dans les mêmes ornières.

    De l’air, de l’imagination, de la création bon sang de bonsoir !


  • #1499962
    le 01/07/2016 par listener
    Penser l’avenir de l’Europe

    La nation est la seule chose qui marche depuis la fin de l’empire romain, qui lui-même d’ailleurs était né d’une cité-nation. C’est la France qui l’a prouvé alors pourtant que ses origines sont barbares et très obscures, mais voilà, le peuple a adhéré à cela. Il s’est battu pour cela. Ce n’est pas rien.

    Et il ne croit pas aux "constructions", car un pays n’est pas une "construction" mais un champs, une "campagne" (quel beau mot) cultivée et travaillée depuis le néolithique, et même parfois il devient un jardin. La France était jardin. On veut en faire une banlieue parsemée d’entrepôts à l’américaine sillonnée d’autoroutes et entourée par une pampas ignoble.

    Les anglais reprennent donc intelligemment et opportunément le concept de la nation dont les français sont frustrés. Apparaît au yeux du monde stupéfait qui la pensait espace pour golfeurs la "campagne" anglaise ! Le système électoral anglais (majoritaire à .. un tour !) empêchait le peuple anglais de s’exprimer et paradoxalement c’est l’Europe qui les a libéré puis qu’elle a introduit la proportionnelle et le référendum dans un système bloqué depuis quatre siècles. C’est l’UKIP (Nigel Farage) qui est arrivé premier parti anglais à Bruxelles ! Or il n’a quasiment pas de représentation à Westminster ! C’est un peu fou.

    Elle est là, la révolution. Le peuple anglais s’exprime après quatre cents ans de silence. Les français vont avoir à s’adapter.

    .