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Pourquoi l’article 2 de la loi Travail cristallise les tensions

La CGT joue sa peau dans la négociation et le conflit

L’article 2 du projet de loi El Khomri est le plus décrié par les syndicats hostiles au texte. Il prévoit d’accorder la primauté aux accords d’entreprise sur les accords de branche. Explications.

[...]

L’article 2 révise l’articulation entre accords de branche et accords d’entreprise. Actuellement, les premiers priment sur les seconds. Une fois signé, l’accord de branche s’applique à toutes les entreprises du secteur. Il constitue un garde-fou car l’accord d’entreprise ne peut pas être moins favorable pour les salariés que l’accord de branche, qui lui-même ne peut pas être moins avantageux que le Code du Travail.

L’article 2 du projet de loi souhaite inverser la logique et donner le primat à l’accord d’entreprise sur l’accord de branche, pour tout ce qui concerne la durée du travail (nombre maximum d’heures travaillées, heures supplémentaires, congés payés, temps de repos). Les négociations se tiennent désormais au niveau de l’entreprise. Lorsque cet accord sera adopté par au moins 50% des représentants syndicaux de l’entreprise, il pourra prévaloir sur l’accord de branche, même s’il est moins avantageux pour les salariés.

À titre d’exemple, les heures supplémentaires pourront dorénavant être majorées à moins de 25%, ce que rendaient impossible certains accords de branche. Les accords d’entreprise ne pourront toutefois pas fixer un taux de majoration inférieur à 10%. D’après le gouvernement, l’article 2 a pour dessein d’offrir plus de souplesse et de flexibilité aux entreprises, qui pourront s’adapter au gré des fluctuations de l’activité économique.

 

« Un Code du Travail par entreprise »

Un scandale pour la CGT, qui redoute que les patrons puissent licencier plus facilement leurs salariés sous prétexte de dégradation de la conjoncture. Le syndicat dirigé par Philippe Martinez ne s’en cache pas : son action de blocage de secteurs stratégiques du pays vise à faire sauter la loi, l’article 2 au premier chef. Selon la centrale de Montreuil, ce point du texte inverse « la hiérarchie des normes sociales » et risque d’instaurer « un Code du Travail par entreprise », et donc d’être moins protecteur pour les salariés.

Mais, au-delà de ce discours officiel, la CGT craint que l’article 2 ne compromette son avenir même. Car, si les négociations se déroulent désormais au niveau de l’entreprise, il est fort probable que le personnel souhaitera se doter de représentants syndicaux qui prônent la culture du compromis. Ce qui n’est pas le cas de l’organisation de Philippe Martinez qui privilégie le conflit. La menace se fait de plus en plus pesante à mesure que l’organisation perd du terrain dans de nombreuses entreprises. Elle pourrait se voir ravir sous peu la place de premier syndicat de France par la CFDT.

Lire l’article dans son intégralité sur tempsreel.nouvelobs.com

Front rouge, sur E&R :

 



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37 Commentaires

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  • Qui a lu l’intégralité de cette loi ? À mon avis, toute cette agitation et ces violences cachent quelque chose...

     

    • @La pythie bonjour ,

      C`est bien ce que je me dis aussi . Ces événements doivent cacher autre chose qui fâche , comme le ... TAFTA par exemple , on pourrait bien avoir la surprise d`apprendre bientôt que pendant qu`on s`engueule sur la loi travail , les accords de marché transatlantique auront été décidés avec succès !

      Bah , bientôt la coupe d`Europe de foot viendra étouffer médiatiquement ces manifestations , la loi passera pendant ce temps là , l`équipe de France sera vainqueur (quitte à acheter la victoire) et une fausse liesse donnera un semblant de réconciliation !

      Scénario que je ne souhaite pas , mais néanmoins possible ...


    • Entièrement d’accord, il y a fort à parier que tout va s’arranger avec la CGT (les syndicalistes sont tous recasés), et puis l’Euro de foot c’est sacré, économiquement comme politiquement, F.Hollande en a besoin, comme Chirac en 1998, une victoire bienvenue ne m’étonnerait pas, ensuite, il y aura les grandes vacances, pendant ce temps les lois passeront, ni vu ni connu je t’embrouille ?


    • Oui, il vaut mieux que les CGTistes ferment leur gu***e comme il vaut mieux que les grecs crèvent de faim, n’est-ce pas la Pythie ?

      Les droitards se ressemblent définitivement tous.

      Comme l’élection de Hollande aura vacciné nombre de français au vote socialiste, il sera salutaire que Juppé soit élu l’année prochaine histoire que les français se rappellent en quoi la droite bourgeoise est nuisible pour eux et pour leur pays.


  • L’article 2 va entraîner une "concurrence sauvage" entre les entreprises, dont évidemment les salariés seront les premiers à faire les frais .

     

    • Probablement. Mais cela m’a l’air complexe.

      D’un coté, comme il faudra plus de 50% de représentants syndicaux au niveau de l’entreprise pour donner leur accord pour adapter le temps de travail, on pourrait penser que cette loi va au contraire pousser les Français à se syndiquer plus qu’ils ne le font aujourd’hui (?)
      Mais effectivement il suffira que quelques entreprises votent des horaires et des salaires bas pour que cela fasse effet boule de neige et brise l’unité syndicale au niveau du pays. Donc pas étonnant que la CGT en ait peur.
      Après, bon, je suis pas non plus un experts.

      Je pense surtout que si une telle loi avait été clairement proposée en début de manda par un président de droite qui aurait présenté les choses comme un essais sur l’ensemble du quinquennat (et donc véritablement engagé sa crédibilité dessus), il aurait eut un peu plus de légitimité pour la mettre en application. Qu’on aime ou pas la loi.


  • #1475650

    Mais nan, y a rien à cristalliser : en France les syndicats sont financés par l’Etat, dans les autres pays c’est les adhérents qui financent, chercher l’erreur pour savoir pourquoi en France ils se couchent au dernier moment...

     

  • #1475732

    Depuis 2004 les accords branche (convention collective) ont priorité sur le code du travail qui est devenu on peut le dire, inexistant. Presque toutes les cc n’accordent plus les heures supplémentaires remunerees mais seulement en récupération. Le pire est celle des entreprises de sécurité qui prévoient les heures supplémentaires rémunérées à partir de la 44e heure dans la semaine de façon trimestrielle (donc avec les changements de planning elles ne sont jamais payees). travail 7 jours sur 7 et en 3/8 avec une mobilité absolue sur tous les sites avec possibilité de changement d’agence. Hors toutes les conventions collectives doivent avoir l’accord signé par les syndicats Donc le loi travail n’est qu’une continuité de la politique sociale voulue par nos dirigeants politiques et pire syndicaux. sérieusement , le pire c’est que dans tous ces manifestants combien vont ils votes socialos ou républicains ou encore bayrou et tout autre parti satellite ? quand je pense à toutes les lois sociales qui ont été acquises par la mort de tant de salariés au 19e et début 20e siècle , que diraient ils en voyant leurs descendants élire leurs ennemis héréditaires ?


  • "concerne la durée du travail (nombre maximum d’heures travaillées, heures supplémentaires, congés payés, temps de repos)."...

    Faut-il faire un dessin pour faire comprendre que cette ’loi’ dévaste la législation et le droit actuel du travail et met les employés du privé complètement à la merci de leurs employeurs. Ce sont plus d’un siècle de luttes sociales qui seraient anéanties. N’allez pas vous imaginer un seul instant que la première chose qui ne va pas s’installer soit l’abus qui va s’engouffrer par cette brèche béante. Ce pouvoir, déjà inscrit chroniquement dans la trahison de la nation fini d’accomplir sa mission en achevant le secteur d’activité privé sous une recrudescence exponentielles des conflits que cette ’réforme’ va provoquer si elle entre en vigueur. Remaerquez que parrallèlement à cette offensive il n’y a absolument rien de fait en matière de réforme d’administrations qui engloutissent 70 % du budget et imposent une fiscalité mortifère sur la partie productive de la population.

     

    • Je connais beaucoup de RH dans les pme et notamment les entreprises de service informatique. Ca me fait penser à la fameuse "rupture à l’amiable" qui devait être une solution consensuelle et sur des cas isolés. Résultat, un énorme abus en France pour que les entreprises brassent les salariés comme des torchons sans se faire pincer par l’état et la justice. Et dans bien des cas les pressions sont si fortes sur le salarié qu’il ne négocie pas la rupture. Tout est fait pour que le salarié soit une marchandise tournante qui bien souvent ne se sent plus acteur du développement de son entreprise. Les jeunes n’ont plus du tout l esprit d’entreprise à cause de ce genre de loi et ca va empirer j’en suis convaincu


    • Enfin quelqu’un comme Anonyme qui parle de la fonction publique ou administration qui n’est absolument pas touchée par la loi travail, alors qu’elle englouti +70% des dépenses de la nation, et que nous sommes maintenant et depuis peu, le pays le plus imposé dans le monde.
      C’est les fonctionnaires qui dirigent ce pays. Fonctionnaires comme le sont tous ceux sortis de science politique, lena, etc...
      Ce sont de purs parasites qui coûtent énormément chers !
      Et je ne parle pas uniquement des politiques, mais aussi des autres !
      Pratiquement le seul pays au monde où les,politiciens sont des professionnels
      de la politique
      Les imbéciles ou les ignorants de l’économie de marché vous diront :
      Oui, mais si on licencie des fonctionnaires, cela fera encore plus de chômage !
      Je leur dit ceci : Faux, Bande de cons ! La France ne créée pas d’emploi depuis 40ans
      parce que les charges qui pèsent sur l’entreprise privée sont les plus élevées au monde, et pour nourrir qui ?
      Tous ces parasites fonctionnaires qui ne servent à rien dans 30% des cas.
      Comment voulez vous que l’entreprise privée se developpe, fasse de la croissance, fasse de l’investissement, et cree de l’emploi ?
      Le taux de productivité le plus élevé au monde c’est encore en France.
      Et c’est bien normal, puisque ce sont aussi les entreprises les plus taxées au monde il faut raquer pour les fonctionnaires, et malgré la descente aux enfer, on leur organisent encore des concours d’entrée.


  • Ce ’gourvernement’ est le pire que la France est jamais connue. En près de cinq années il a fait se succéder les lois les plus destructrices qu’on n’ait jamais vues. A l’évidence tout est fait, mis en oeuvre, organisé ; afin de gommer la population autochtone et de prendre possesion de son territoire. Il s’agit d’une offensive anti-française en règle et la dévastation du Droit du Travail fait partie du plan d’ensemble de destruction systématique. Les forces de délitement fonctionnent à plein rendement, on les voit se dresser, sous couleurs de convictions politiques, contre les mouvements de protestations légitimes du Peuple de France. L’aggravation de la situation et le chaos qui pointe ne laisse plus de choix.


  • à l`époque de sarko , si l`on se souvient de ça , une modification de l`accord de branche pour le paiement des heures sup’ avait été effectué , mais cela n`avait pas provoqué un tel tollé , ni n`avait permis la création d`emplois ou même arrangé le patronat , les charges sont toujours aussi lourdes !
    Par rapport à ça et depuis , mon employeur me propose soit de payer mes heures sup’ , soit de récupérer mes heures . Je peux donc encore décider si ça m`arrange ou non ... pour le moment .

    On peut constater aussi que lorsque les patrons de petites entreprises avaient manifestés dans la rue pour le RSI , on avait crié : "aux fachos" ! Idem pour les agriculteurs !
    Ce gouvernement est atteint d`une surdité et d`une cécité effrayante ...

    Diviser pour mieux régner :
    Ce qui est très grave par rapport aux événements actuels , c`est qu`ils arrivent à diviser l`opinion publique malgré tout , donc de faire une crise sociétale ! J`ai été le témoin et l`acteur d`une prise de bec entre un consommateur et le patron d`un bar-tabac/journaux , donc un patron de petite entreprise faisant les éloges de cette modification du code du travail , ce qui au passage , n`arrangera pas ses affaires qui sont déjà dans le déclin ...

    Bref , j`en arrive à avoir la crainte de donner mon opinion en publique : oui je suis contre cette loi !
    Si cette loi passe , n`ayons pas peur des mots , ce sera la porte ouverte à la suppression des congés payés à terme , car petit-à-petit l`oiseau fait son nid !


  • C’est « l’Assemblée nationale » qu’il faut occuper, pas les rues !

    C’est en effet dans cet hémicycle, totalement gangréné par la corruption et tourné vers une hostilité déclarée à la souveraineté du peuple français, que des individus, aux seuls profits de sectes ou de lobbys divers, s’activent à détruire les acquis sociaux et plus globalement les fondements de l’État-nation.

    N’oublions pas que l’Assemblée nationale est censée représenter le peuple de France depuis sa création en 1789.

    En clair, pour stopper l’hémorragie sur les questions de société (morales, culturelles, religieuses, politiques, économiques) il faut empêcher ces individus de voter des lois.

     

  • ça fait mal d’avoir à dire ça mais aujourd’hui la cgt est LE SEUL MOUVEMENT concrètement actif dans la défense des intérêts de la population contre les agressions du pouvoir des forces de spoliation et d’évincement. Il faut remarquer qu’il ne s’agit pas d’un mouvement politique discrédité mais syndical et finalement largement représentatif d’une population baîllonée, entravée, agressée par tous les moyens. Les moyens dont dispose une nation ne proviennent que de la partie productive de sa population et dans ce cas précis le ’pouvoir’ (l’état profond) a décidé d’anéantir ce qui n’a pas encore succombé sous l’impôt en détruisant son organisation législative. Les faits le démontrent clairement, ce pouvoir est anti-français par essence et les révoltes que déclenchent ses agressions permanentes sont légitimes.


  • Le seul objectif de cette ingénierie sociale qui n’est qu’une étape, car malheureusement d’autres suivront toujours accompagnées du sempiternel discours de toujours plus de compétitivité, de façon à ’tirer vers le bas’ le traitement des salariés du privé français. De manière à les rapprocher au plus prés des travailleurs du tiers monde...qui eux au moins ferme leur gueule. Ces travailleurs exploités du tiers monde qui sont devenus les concurrents directs des ouvriers européens, depuis que les biens de consommations ne connaissent plus de frontières.


  • #1475808

    La divisions entre français salarié du publique et français salarié du privé ayant été consommée il s’agit maintant de diviser français salarié des grande entreprise et français salarié des PME-PMI .
    Nous avons le devoir de sacrifier nos vie au nom de la guerre économique mondiale.
    Il y a 100ans pro-bobbies ou pro-teuton , demain pro-cainri ou pro-noichi ; il faut toujours choisir .
    Mais en fin de compte les grands gagnants sont-ils d’aucuns des 2 camps ?
    La guerre que soit dans les tranchées , au commande d’un panzer ou sur une chaine de montage nous devons refuser de nous la faire et ainsi mener une guerre contre la guerre .
    Soutient à la CGT , ne lâchont rien !


  • La raison fondamentale de tout cela l’euro.
    La monnaie unique est un deutsch mark qui convient parfaitement à l’Allemagne mais pas aux pays de l’Europe du sud et à la France où, traditionnellement les déséquilibres se géraient par des dévaluations. Celles-ci ont été remplacée par les salariés comme "variables d’ajustement". D’où toutes ces réformes qui visent en réalité à rogner salaires, heures sup et autres "avantages" des salariés. D’où remises en cause de notre pacte social, d’où les réactions des syndicats et de la base.
    A ce sujet voir sur le site d(Olivier Berruyer une conférence d’Emmanuel Todd qui se lâche et que je trouve remarquable (et drôle). Je sais qu’A.Soral n’est pas toujours d’accord avec lui mais si vous avez un peu de temps à y consacer, il ne sera pas perdu.


  • oui le syndicat gêne le grand patronat et nos traite de politicien.
    le problème c’est que depuis la chute du général de gaules causé par les média au service du sionnisme et des anglo-saxon (les occidentaux), les politicien ont trahi le peuple a plusieur reprise exemple : privatisation de la banque de france et des plus grandes entrenprises francaise((et beintôt de toute chose), intéret sur la monnaie de notre propre état (la France n’est plus souvraine !!!) taxe imposé depuis bruxel, spéculation sur les marché internatinnal a la city de londre par l’orligarchie donc toujours les même.

    Faut-il ré-allumé la mêche de 1789 et s’armé contre la tyranie ? Faut-il appellé les officiers supèrieur de l’armé de récupéré notre France ?


  • La loi Macron copie le modèle judéo-américain : le patron sioniste tout puissant qui peut virer n’importe lequel de ses employés sans aucun préavis .


  • Ils disent tous que la CGT ne représente plus grand monde en terme d adhérents, mais beaucoup de monde les soutient dans leur volonté de maintenir les droits des salariés. Je suis indépendant, mais soutient la CGT, et ne rentre dans aucune statistique.

     

  • A 500 km à vol d’oiseau de l’endroit d’où viennent au quotidien tous les délires dont les français crèvent ; se trouve la frontière du pays le plus puissant d’europe (la vraie) et du monde. Un pays qui a une balance de commerce extérieure égale à celle de la chine avec 10 fois moins d’habitants, une nation hyperprospère avec un niveau de vie global, un standing sans équivalent avec celui de français dont l’économie agonise sous les coups de boutoirs incessants de ’dirigeants’ de la plus grande médiocrité sauf dans la trahison de l’intérêt général. Foutus pour foutus(car France est foutue au sens étymologique du terme et ça suffit comme ça !) pourquoi ne pas demander à nos voisins de prendre nos destinés en charge plutôt que de continuer à agoniser sous le joug des pervers incapables qui nous tyranysent ici-maintenant !?

     

  • Quand est-ce que les Français vont comprendre que les champignons nécrophages qui les tyranisent les phagocytent en vampirisant toute leur énergie ? Ils n’arrivent pas encore à mesurer toute la malveillance dont ils sont victimes ? Ils n’ont pas encore suffisament de preuves factuelles ?


  • Au point de déchéance atteint il n’y a plus que 3 solutions :
    1/ la proportionnelle intégrale.
    2/ la prise de pouvoir par les militaires.
    3/ Le changement de Régime.


  • DIVIDE ET IMPERA. c’est tout.


  • La loi travail c’est la goutte de fiel qui fait déborder le vase. Ceux qui s’incrustent au pouvoir par l’escroquerie politique en bandes organisées depuis 40 ans ont déjà ’mangé’ 50 années de budget. Rien ne leur suffira jamais. Ils ont tellement trahit qu’ils en sont réduit à servir des intérêts particuliers, des perversités, et des névroses pour perdurer et se signifier. La seule variable d’ajustement qui leur reste ce sont les existences elles-mêmes des éléments productifs qu’ils vampirisent et ils sont prêts à tout. Les exemples ne manquent pas pour bien comprendre jusqu’où des fanatiques imbéciles et malveillants sont capables d’aller. Aujourd’hui les crs, demain l’armée, dans deux jours les internements, dans trois le camp...ect...ect...ect...Ce pays dévore ses habitants.


  • Une fois n’est pas coutume, "l’obs" raconte n’importe quoi : quoi qu’on pense de lui, on ne voit pas en quoi Martinez jouerait pas sa peau, vu qu’il fait face à un tandem Valls/Hollande qui doit tourner à 15% de popularité, en période de crise et et de défiance absolue pour nos élites : sa crédibilité ne peut qu’être renforcée.

    (A moins de se fier qu’au 13 heures de JP Pernaut, mais bon....)


  • Rappelons que la CGT n’est pas le seul syndicat engagé dans la lutte . FO et Sud le sont également .
    En dépit des trahisons de l’époque Thibault , je reste persuadé que ces 3 syndicats restent les seuls susceptibles de défendre les travailleurs salariés de notre pays . Cela n’a jamais voulu dire que les patrons étaient à priori des bêtes à abattre . Cela est particulièrement vrai pour les petits patrons artisans et commerçants dont les statuts ne sont guère plus enviables que ceux de la majorité des salariés . Pour les moyens patrons , c’est un peu moins vrai . Pour les grands patrons généralement très capitalistes et ayant le plus souvent des revenus du capital bien supérieurs à leurs salaires de patron déjà mirobolants c’est tout autre chose .
    Si la CGT venait à perdre sa première place d’organisation syndicale au profit de la CFDT , ce serait une vraie catastrophe nationale et vous ne mettrez pas beaucoup de temps à vous en rendre compte . Parce que si on peut suspecter la CGT de trahison , la CFDT trahit tous les jours et ouvertement .


  • Que de grands mots comme la flexibilité et les réformes devenus très à la mode ce qui revient à donner plus de pouvoir aux patronat, c’est à dire exploiter davantage les salariés parce que la perche tendue sera bien évidement saisie !
    Surtout par les temps qui courent.
    La vérité c’est que notre pays est en faillite alors les politiques essaient de maintenir le cap alors que c’est peine perdue !
    Ils pourront faire ce qu’ils veulent tant qu’on restera dans la zone euro et qu’on ne retrouvera pas pleinement notre souveraineté rien n’ira.
    Et cette dette injuste qu’il va bien falloir effacer un jour et demander des comptes à ceux qui se gavent littéralement sur le dos des travailleurs Français !
    Ils partent où les milliards et les milliards que les gouvernements nous prennent depuis des années et des années ?
    Pourquoi la situation ne s’arrange-t-elle pas ? Parce qu’on est baisés et j’attends l’homme politique qui osera le dire et agir en conséquence. (Enfin il existe déjà mais il est complétement bâillonné et censuré par les merdias à la botte des crapules au pouvoirs)
    La réalité c’est qu’il y a bien une "poignée" d’individus qui ont mis en place un vaste plan de mise en servitude totale des peuples. C’est pas possible autrement.
    Je ne crois pas en cette fatalité, il s’agit d’actions préméditées menées par des hommes qui pensent et qui agissent délibérément, pas d’un phénomène climatique de dame nature pour lequel nous ne pouvons rien.
    Tous ces signaux d’alerte devraient alerter les gens, toute cette mascarade a assez duré.


  • Ouais ouais... la cgt... ouais ouais....la cgt est un peu à la défense des travailleurs ce que mon cul est au clair de lune...

     

  • #1476378

    Ce qui est sûr c’est que la cfdt negociera le poid de nos chaînes quand on sera esclave


  • Le mot clé c’est "excès". Car c’est pour avoir, les uns comme les autres, pouvoirs et syndicats, amené sur le terrain de l’excès les différents systèmes de protection sociales et de résidence nationale, qu’ils en portent désormais le poids qu les paralyse.
    Excès dans les indemnisations de chômage.
    Excès qui ont fait passer la sécu vers la CMU
    Excès dans l’émigration vers le regroupement familial
    Excès du droit du sang au droit du sol
    Excès dans l’émigration clandestine vers la régularisation
    Excès dans les montants de droits à la retraite
    Excès dans les statuts de la fonction publique
    Excès dans les effectifs administratifs et leurs rémunérations
    Excès dans les règlementations sur le travail.
    ECt...ect...ect...
    Avec l’excès corrolaire sur l’endettement et la fiscalité pour les payer. Car tout fini toujours par une facture (entre autres conséquences encore bien plus fondamentales). Les excès des 30 dernières années présentent la leur et comme d’habitude, selon le principe de punition de la victime dans une pseudodémocratie cette facture est pour ceux à qui on ne demande surtout jamais leur avis.


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