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Remboursement de la PMA pour toutes, une menace pour les comptes de la Sécu ?

Le 14 janvier 2020, Valeurs Actuelles a interrogé Olivia Sarton sur la prise en charge à 100% de la PMA par l’Assurance maladie.

 

Valeurs actuelles : L’association Juristes pour l’Enfance a annoncé avoir saisi la Cour des comptes au sujet de la prise en charge à 100 % des actes d’assistance médicale à la procréation (AMP) par l’Assurance maladie. Pouvez-vous nous en dire plus ?
Olivia Sarton : Notre association Juristes pour l’Enfance a en effet adressé un courrier à la Cour des comptes le 12 décembre 2019 pour lui demander de se saisir de la question de l’emploi des fonds publics dans le régime dérogatoire de remboursement de l’AMP et de la légitimité d’un tel usage de ces fonds. Tous ne le savent pas, mais la prise en charge de l’AMP constitue une exception au droit commun de notre système de protection sociale. En France, le principe est la participation de l’assuré à ses dépenses de santé. L’assurance maladie prend en charge une quote-part des soins, définie par ce qu’on appelle le ticket modérateur. Le ticket modérateur, c’est-à-dire ce qui reste à la charge des assurés sociaux s’applique sur tous les frais de santé remboursables : consultation chez le médecin, analyse de biologie médicale, examen de radiologie, achat de médicaments prescrits, etc…
À titre d’exception, il est prévu une prise en charge des soins à 100 %. Elle est réservée aux médicaments reconnus irremplaçables et particulièrement coûteux, ou encore conférée à certaines prestations ou selon certaines caractéristiques du bénéficiaire, ce qui concerne principalement les affections dites « affections de longue durée ». Parmi les autres cas de prise en charge à 100 %, figurent le diagnostic et le traitement de la stérilité, c’est-à-dire tous les actes, médicaments et soins afférents à la PMA, y compris ceux qui ne sont habituellement pris en charge pour les malades qu’avec application du ticket modérateur. À titre d’exemple, un médicament prescrit dans le cadre d’un parcours de PMA sera pris en charge à 100 % par l’assurance maladie alors que le même médicament prescrit à une femme enceinte dans les 5 premiers mois de la grossesse, sera soumis au ticket modérateur.

 

 

Pourquoi estimez-vous que cette prise en charge à 100 % est contestable ?
La prise en charge à 100 % doit normalement respecter des critères de hiérarchisation des besoins de santé, d’équité et d’efficience. Ce n’est pas le cas pour l’AMP. Dans le projet de loi de bioéthique en cours d’examen devant le Sénat, l’AMP prise en charge à 100 % par l’Assurance maladie est ouverte à tous sans condition d’infertilité, c’est-à-dire sans nécessité thérapeutique. Le critère de la gravité de la maladie et de ses conséquences en termes de dégradation de l’état de santé ou d’espérance de vie est donc mis de côté. Dans le même temps, le déficit de l’Assurance maladie conduit à exclure ou à limiter la prise en charge de soins ou médicaments pourtant primordiaux pour la qualité de vie des patients : déremboursement régulier de médicaments, hausse récurrente du ticket modérateur (fixé à 20 % par l’ordonnance du 19 octobre 1945, il n’a cessé de croître depuis (30% pour les consultations médicales, 40% pour les soins infirmiers, etc…)), retrait de certaines maladies de la liste des affections longue durée pour mettre fin à leur prise en charge à 100 %. Au-delà de la question de la prise en charge, le manque de moyens se retrouve partout : secteurs d’urgence médicale, de psychiatrie, de neurologie, les hôpitaux publics en général. Les services de réanimation pédiatrique sont obligés de fermer de plus en plus de lits…

 

Que représente le poids de l’AMP dans le budget de l’Assurance maladie ?
L’AMP représente déjà aujourd’hui une part non négligeable dans le budget de l’Assurance maladie : dans son rapport publié en octobre 2019 sur l’application des lois de financement de la Sécurité sociale, la Cour des comptes a souligné « l’effort financier significatif consacré à l’activité de PMA par l’Assurance maladie ». Selon la Cour, en 2016 le coût global de l’AMP pour l’Assurance maladie s’est élevé à 295 M€, soit un coût moyen de 7 088 € pour la conception d’un enfant par insémination artificielle, et 13 849 € pour celle résultant d’une fécondation in vitro. Ce sont des coûts de conception, qui ne prennent pas en compte les coûts liés à la grossesse elle-même et à la naissance. Le calcul opéré par la Cour est minoré car il ne tient compte que des dépenses « médicales » c’est-à-dire séjours hospitaliers, consultations, actes cliniques et actes de biologie. Or, le coût des indemnités journalières versées aux patients en arrêt de travail dans le but de réaliser les différents actes nécessaires à la PMA devrait être réintégré.

Depuis 2016, le budget de l’AMP n’a cessé d’augmenter et avec le projet de loi de bioéthique, nul n’est besoin d’être grand prophète pour prévoir qu’il va s’envoler : augmentation du nombre de PMA réalisées avec de nouvelles demandes formées par des femmes célibataires, des couples de femmes et des couples homme/femme ne souffrant pas d’infertilité ; nécessité de soutenir l’activité insuffisante de don de gamètes des centres clinico-biologiques (soutien déjà annoncé par le gouvernement lors de son audition en décembre 2019 devant la Commission spéciale du Sénat) ; incitation à l’autoconservation des gamètes défendue par des acteurs financiers qui y ont intérêt, ce qui va amplifier le recours à la PMA.

 

Quels sont ces acteurs financiers que vous évoquez ?
L’enjeu de l’ouverture de la PMA à tous sans nécessité médicale, ne se situe pas avant tout comme on pourrait le croire sur le terrain idéologique ou celui de la revendication de droits. C’est en réalité essentiellement un enjeu financier de très grande envergure, pour des investisseurs rêvant de mettre la main sur ce nouveau marché du vivant qui se profile devant eux, avec des promesses de gains fabuleux. Le marché de l’AMP attire investisseurs privés et fonds d’investissement. Aux États-Unis, ce marché est évalué à plusieurs milliards de dollars. En Europe, financiers et fonds d’investissement se sont lancés dans la course à l’acquisition de parts de marché qui se chiffrent également en milliards d’euros. En France, environ 50 % des actes d’AMP sont déjà pratiqués dans des cliniques privées à but lucratif. Dans près d’un tiers des départements pratiquant des FIV, ce sont 100 % des actes d’AMP qui sont pratiqués par des cliniques privées à but lucratif. Bon nombre de ces cliniques font l’objet de rachat par des fonds d’investissement étrangers qui ont un projet avant tout financier et une logique de rentabilité. Pour optimiser leur investissement, ils vont chercher à augmenter le chiffre d’affaires des cliniques.
Or, le secteur de la PMA constitue un secteur dynamique que les investisseurs ont intérêt à développer puisqu’il permet de facturer des actes récurrents assurant des revenus réguliers bénéficiaires dont la solvabilité est assurée par l’État français. La particularité en France du régime d’Assurance maladie et de la prise en charge à 100 % des actes de PMA, fait que ces bénéfices vont provenir pour l’essentiel de financement public et, dans les cliniques privées détenus par des fonds d’investissement, ils vont être captés par ces fonds sous forme de dividendes ou d’abondement. On l’a dit, ces investisseurs ont intérêt à doper la demande. C’est le but caché derrière la prétendue « demande sociétale » invoquée pour justifier le projet de loi de bioéthique. Mais la conséquence est que la prise en charge à 100 % de la PMA va permettre à des fonds d’investissement ou à d’autres actionnaires privés de réaliser des plus-values de plus en plus conséquentes sur des actes pratiqués sans indication thérapeutique et entièrement financés par les cotisations sociales collectées. Est-ce là la vocation de l’Assurance maladie ?

Lire l’article entier sur juristespourlenfance.com

 

Aux États-Unis, PMA rime avec argent, business et trafic :

Quand le progressisme heurte les lois naturelles...

 



Article ancien.
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36 Commentaires

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  • Comment dévitaliser l’assurance maladie tout en enrichissant des multinationales appartenant à la haute finance. L’ objectif mondialiste est clairement de liquider toute forme de protection sociale au profit de quelques banksters. Baphomet, Mammon, Lucifer sont à l’œuvre plus que jamais


  • Et qui sont les premières victimes ? Les femmes "libérées" comme d’hab, qui se rendent compte, APRÈS, de leur erreur.

     

  • L’infertilité d’une femme de 20 ans éprouvée par le traitement d’un cancer (par exemple) doit-elle être prise en charge socialement de la même façon que celle d’une femme de 45 ans qui tout misé sur sa carrière et qui à cet âge veut son premier enfant ?


  • À ce propos, encore que c’est peut-être hors sujet ici, vous saviez que dans la mutuelle des députés français la chirurgie esthétique était prise en charge ?

    Et c’est éligible au conjoint (je mets pas de point pivot .e, vous m’excuserez, parce que malgré la parité, ils sont tous maqués à de la couille là-dedans).

    Au Sénat ils ont le forfait Obsèque Luxe eux, mouarf, j’déconne.


  • En 2080, le droit au mariage des zoophiles avec leur animal de compagnie et remboursement du clonage pour fonder une famille. Le droit au bonheur pour tous quoi qu’en pensent les spécistes rétrogrades...


  • Comme dirait Coluche :"Y’a un nouvel omo ?"


  • François Fillon : cette incroyable machination dont il a été victime expliquée dans gala - sans doute par des racailles qui trouvaient qu’il était trop proche des cathos

     

    • Il faut regarder d’un peu plus près. Ils démontent l’affaire des costumes - ce qu’on savait - mais en même temps, font passer l’ex-premier ministre pour quelqu’un qui aurait touché des sommes indues faramineuses. S’ils ne démontent pas les circuits mondialistes qui sont à l’origine du torpillage de Fillon, c’est juste un coup d’édition, en final pour servir le système. De toutes façons, s’ils donnaient les bonnes infos, ils n’auraient aucune publicité, et surtout pas dans Gala.


  • Le capital est mort, il ne peut plus créer de richesse, il en est réduit à faire les poches des retraités et des malades sur le dos des travailleurs.

     

    • Io n’est pas mort il est parasité par les allogènes, la finance internationale, les taxes, impôts ,sauvetage des banques et tout autres conneries socialo communiste


    • @Hugenot
      Exact surtout la France qui est concrètement dans les faits, une République Socialiste Soviétique anti-français !
      Racket des méritants et créateurs de richesses au profit d’assistés sociaux en puissance dont des millions d’étrangers et descendants d’étrangers + d’une caste de fonctionnaires parasites corrompus à mort + de la finance spéculative internationale avec les banquiers pourris qui parasitent le tout !


    • Le statut des français de souche est semblable à celui des russes orthodoxes (je précise orthodoxes) à partir de la révolution bolchévique jusqu’à ce qu’on ait besoin d’eux pour la "grande guerre patriotique" pour "la mère patrie" de Staline (expression qui avaient totalement disparu du vocabulaire "communiste" mais bien utile pour motiver la chair à canons )...


  • Et ce n’est que le début.

    Les années de psychanalyses et de traitements neuroleptiques des enfants nés de ces grossesses "caprices", élevés par des mères misandres et névrosées risquent de tripler la facture...


  • Une question, quand est ce qu’on privatise cette foutue sécu et qu’on arrête la solidarité forcée ?

     

    • Ils vont y réfléchir à deux fois avant de privatiser la santé intégralement car de fait notre système couplé avec la trahison des gouvernants est très profitable aux acteurs économiques de ce secteur.


    • On est en train d’assister à un retour au 19e siècle (avec tout ce que ca implique), et vous vous voulez la surpression de la sécu ?!

      Si la France ne vous plait pas, cassez-vous !


    • Je vis en suisse ;) le socialisme n’intéresse pas les entrepreneurs comme moi....la France doit soit se libéraliser soit s’effondrer sous son socialisme


    • @ Huguenot

      La sécu n’est plus un organisme d’état (public) depuis 20 ans. Le secteur de la protection sociale ayant été libéralisé (privatisé) dans les années 1999-2000 "grâce" à l’Union Européenne.
      Sauf que la sécu "Française" n’est pas devenue une société privée car sinon elle aurait été en concurrence avec les "sécu" privées des autres pays Européens (qui elles ont un rapport qualité-prix bien meilleur que la notre) ce qui aurait sonné le glas du train de vie fastueux de nos parasites en col blanc.
      C’est Claude Reichmann qui a soulevé ce gros lièvre juridique.
      Les patrons Français prélèvent de lourdes cotisations sur nos salaires et ce, en toute illégalité depuis 20 ans. Les comptables sont mouillés jusqu’au coup. Les politiciens aussi.
      Mais les Français sont des "veautants" alors ça passe crème.


    • Vous n’avez rien compris à ce qu’est et à toujours été la sécurité sociale : un ensemble de règles, une convention, gérée par des entreprises privées (soit disant en charge d’une mission d’intérêt général) qui cartellisent le marché et fusionnent pour créer un monopole, comme celui de BlackRock pour les retraites.
      La classe moyenne cotise pour assurer une couverture maladie universelle (CMU) pour les migrants, les feignasses, les hauts dirigeants des régimes de protection sociale, mais ne cotise plus pour elle-même. Elle doit, pour avoir également une protection sociale, cotiser en plus à une mutuelle obligatoire coûteuse.
      En clair et pour faire simple, la classe moyenne cotise à « la sécu »(CPAM...) pour les autres et mutuelle pour elle.


    • @ TOUCO

      C’est toi qui nous prend pour des billes. Que ce soit par l’assurance privée ou par la sécu, de toutes façons, ils tiennent la santé, ils sont des deux cotés.

      Que tu cotises à l’un ou à l’autre, tu seras en aussi mauvaise santé. Les frangins tiennent le bouzin au niveau mondial et imposent des protocoles, lobotomisent les médecins, pour que rien de bien se fasse en matière de santé publique.

      Il suffit de voir l’évolution des écrits rédigés par l’OMS pour comprendre que tout le secteur de la santé a pour mission de réduire l’état de santé des populations, et non pas de les soigner. Dans les années 70, les recommandations de l’OMS visaient la guérison. Aujourd’hui, c’est du foutage de gueule.

      La santé est une profession hyper-réglementée et la censure sévit à plein.

      L’U.E a interdit de mentionner les bienfaits de la prêle ou de l’ortie, alors que nous savons depuis la nuit des temps que ces plantes sont bonnes pour l’organisme à cause du silicium qu’elles contiennent. Le silicium permet de produire le collagène que l’on retrouve dans quasiment tous nos tissus. C’est indispensable pour réparer les dommages tissulaires qui ne manquent pas de survenir à cause des bactéries ou des micro-traumatismes dus aux activités physiques.

      Le débat ne se situe pas entre assurance privée ou publique, il est au niveau des instances qui décident de ne pas soigner des infections alors qu’on sait que ces infections sont à bas bruits et réduisent les durées de vie, et les durées de vie en bonne santé.

      Voyez le nombre de chauve qui augmente. C’est un indicateur du niveau d’infection qui augmente car ce symptôme est très souvent lié à la présence en nombre important de bactéries du genre E.Coli.
      Or, qui dit présence en nombre de ces vermines, dit aussi risque de cancer accru, car elles réinjectent les substances cancérigènes dans la circulation, alors que le corps les avait traité pour leur élimination. Le foie ne pourra pas suivre . . .

      Que ce soit une mutuelle ou la sécu, les bulots de médecins suivent les directives des agences régionales de santé, mise en place par . . . Juppé. Bordeaux, la ville des traîtres

      https://fr.wikipedia.org/wiki/Agenc....

      Les frangins utilisent toujours le système de la tenaille pour contraindre les peuples dans la direction que leurs maîtres ont décidé. Ils l’ont fait en Europe, aux USA, etc.

      Ils subiront à leur tour une belle tenaille. Qui vit par la tenaille périra par la tenaille.


    • @Hugenot



      Les patrons Français prélèvent de lourdes cotisations sur nos salaires




      Les " patrons" ne prélèvent rien du tout , ils payent deux fois ! le salaire plus les charges sur le salaire !.
      Crois moi , un patron de PME préfèrerait largement payer davantage ses employés, plutôt que de subir ce double racket.


  • Et la vaccination à tours de bras, ça ne coûte rien ?

     

  • Il faudrait déjà commencer par interdire les produits chimiques stérilisants que nous ingurgitons. Mais la aussi hors de question de remettre les vaches dans les vertes prairie. Le NoM déstructure la société pour mieux la manipuler.
    Pauvre monde.

     

  • Pour étendre le sujet, je ne vois pas en quoi la généralisation des "familles" (sic) monoparentales qu’engendrerait la PMA pour toutes ne constituerait pas elle-même une menace pour l’économie toute entière.
    Car on aurait d’un côté une floppée de mère (-indignes) célibataires arrivant à peine avec leurs salaires uniques à financer l’éducation de leurs enfants, et donc condamnées à dépenser peu...
    Et de l’autre de très nombreux hommes seuls ayant soit un fort pouvoir d’achat mais ne sachant pas trop quoi en faire car n’ayant pas d’enfants à éduquer et à qui léguer leurs patrimoines, soit un faible pouvoir d’achat dû au fait que l’absence des éléments précédents ne leur ont tout simplement pas donné envie de s’investir dans leurs vies professionnelles ni chercher à gagner toujours plus. (cette deuxième stratégie étant peut-être finalement la meilleure, car ça évitera que l’Etat viennent piquer leur surplus d’argent pour le redistribuer aux mères célibataires.)

    Dans ce modèle, la femme et ses enfants sans père risqueront de souffrir de pauvreté et de privations (et pas sûr que l’Etat-Papa suffira à compenser), l’homme seul risquera de souffrir d’ennui et de solitude.
    Et donc l’économie se cassera la gueule car moins de production (homme démotivé et oisif, et femmes fatiguées par la double-journée) et moins de consommation (hommes sans enfants à charge, mères pauvres)...


  • pour le nécessaire tu paies de ta poche (dentiste, lunettes etc...)
    pour le superficiel c’est ponctionné directement dans tes poches pour le bénéfice des futiles et des docteurs maboules.


  • Il y a quelque temps une américaine, se rendant compte que sa progéniture n’était pas normale, a porté plainte contre la clinique privée qui l’avait inséminé avec le sperme d’un … schizophrène . A la bonne vôtre !


  • "Le droit de femmes ménopausées à enfanter à 60, 65, voire 70 ans". Et le droit des enfants à naître à avoir comme maman une grand- mère ? à devenir orphelin très jeune ? Le capitalisme a le talent de rendre monnayable tout ce qui était pur, gratuit et faisait la beauté du monde, en monde effroyablement immonde.
    "Puissance de l’argent,malédiction du monde moderne" B Cendras


  • Les socialistes ont l’art d’ouvrir des "droits" avec "l’argent des autres" qui se révèlent être une gabegie quelques années plus tard. Et il est très difficile, sinon impossible, de revenir en arrière.
    Macron n’est pas libéral (*), il est socialiste, de ce socialo-mondialisme de connivence avec la sphère financière, qui rêve d’asservir les peuples.
    (*) j’entends du vrai libéralisme et non de sa caricature, caricature qui a gardé la liberté, mais enlevé l’Etat de droit, qui défend les très grandes entreprises et leurs connivences avec l’Etat au lieu de défendre la liberté d’entreprendre...


  • Le texte voté et adopté en première lecture par l’AN a été substantiellement amendé par la commission sénatoriale avant le vote en séance plénière.
    Les sénateurs sont revenus sur la prise en charge de la PMA pour les couples de femmes et femmes non mariées, prise en charge qui serait finalement réservée aux femmes mariées de couples hétérosexuels.
    Par ailleurs, on pourra noter la réintroduction d’une évaluation psychologique comme prérequis à l’accès à la PMA.

    https://www.senat.fr/leg/pjl19-238.html


  • temps mieux.. il faut qu’on descende encore plus bas, qu’on soit allongé dans le fond, bloqué a l’agonie et on pourra peut être enfin espérer une fin a tout cela. De toute façon c’est nous qui avons créer ce monde. On est en train de se faire châtier, c’est bien fait. On a choisit le veau d’or. On pouvait pas faire mieux. On veux pas de Dieu, mais du diable.. parfait car quand on plante des tomates on obtient pas des poireaux. On est 10 à avoir compris, ils sont des milliers a tout gâcher. Pauvre gens.


  • Ce soir à la TV ...La fille du puisatier ! Comment la France a pu être transformé à ce point en 2 générations ! Pathétique. Comme une envie de pleurer.


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