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Réforme du RSA au Sénat  : un texte pour "fliquer" les allocataires ?

Le diable se cache dans les détails. Au sein du projet de loi « décentralisation, déconcentration, différenciation et simplification », encore débattu vendredi 16 juillet au Sénat, plusieurs textes portant sur le RSA [Revenu de solidarité active] font débat. Issus de la proposition de loi visant à améliorer l’accès aux droits et à lutter contre la fraude sociale, ces textes ont pour objectif de limiter le nombre de bénéficiaires de l’allocation et à contrôler les fraudes. L’argument avancé par Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales : une demande du Conseil départemental de Seine-Saint-Denis, croulant sous l’afflux de bénéficiaires.

 

Mais que viennent faire des textes sur le revenu de solidarité active dans une loi sur la décentralisation ? Depuis la loi de 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, l’attribution de cette allocation est bien une compétence d’une collectivité locale : le département. Son président est chargé d’attribuer le RSA et de contrôler ses bénéficiaires, tandis que la Caisse d’allocation familiale se charge du versement. Or, avec la nouvelle mesure proposée par la commission et adoptée jeudi 15 juillet, le président du département pourrait demander des fichiers supplémentaires aux bénéficiaires du RSA, sur le foyer ou les ressources. S’il ne les reçoit pas, il peut alors décider de suspendre le versement de l’allocation.

 

« Une chasse aux pauvres »

La lutte contre la fraude sociale a provoqué un débat particulièrement houleux au Sénat. La rapporteuse de la loi Corinne Impert rappelle que le RSA est la « prestation la plus fraudée : 166 millions d’euros sur les 248 millions de fraudes identifiés en 2015 ». Pour autant, parmi tous les bénéficiaires du RSA, « les abus sont très peu nombreux », précise le sénateur LR Philippe Bas. L’élu ajoute qu’un meilleur contrôle permettrait toutefois « une plus grande garantie aux bénéficiaires ». Autre avantage de cette lutte contre les fraudes : « repérer les personnes qui ne recourent pas au RSA », selon l’autre sénateur LR René-Paul Savary. Près de 36 % des allocataires potentiels n’en font pas en effet la demande, d’après un rapport parlementaire de 2016, soit plus de 3,6 milliards d’euros d’allocations en moins. De quoi faire relativiser les 166 millions de fraude.

Derrière ces vertueux avantages se cache bien un objectif primordial  : traquer les fraudeurs. Une personne qui ne verrait pas passer le courrier du département ou qui est dépassée par la paperasse pourrait se voir priver du RSA. Cela ne ferait finalement qu’aggraver les problèmes des potentiels bénéficiaires qui ne touchent pas l’allocation. « C’est terrible que le gouvernement soit obnubilé par cette chasse aux pauvres s’insurge Laurence Cohen, élue communiste du Val-de-Marne. On parle d’un revenu qui n’est même pas de 600 euros par mois ! » La sénatrice communiste dénonce les « bonnes excuses », derrière lesquelles se cache le gouvernement pour promulguer sa loi : « Ils habillent leur politique pour faire passer la pilule ! »

Mais au sein de l’hémicycle, le débat sur les fraudes est agité.

« Il ne faut pas partir dans des délires sur ces sujets, s’exclame à Marianne Françoise Gatel, sénatrice UDI. Des concitoyens considèrent que les aides sont trop facilement données. Si on veut assurer leur redonner confiance et assurer la cohésion sociale, il faut lutter contre toutes les fraudes. »

L’élue d’Ille-et-Vilaine ne décolère pas sur les critiques émises par des sénateurs de gauche sur une « traque » des pauvres.

« Dès qu’on parle de contrôler, on nous taxe de manquer de charité. Arrêtons de croire que les gens seraient purs et merveilleux et que ceux qui critiquent la fraude seraient de terribles mécréants ». « Je n’ai jamais vu un président de département refuser parce que le dossier arrive à 14h et pas à midi poursuit-elle. Ces leçons de morale, je ne les supporte pas. »

La guerre est déclarée.

 

La solidarité avant tout

Les sénateurs ne se sont pas contentés de plus contrôler les bénéficiaires du RSA, ils ont aussi inscrit de nouveaux critères pour avoir accès à l’allocation. Auparavant, le RSA était obtenu en fonction des revenus et des aides sociales. Avec le système désormais porté par le gouvernement et des sénateurs Les Républicains (LR) et centristes, il faut ajouter une déclaration de patrimoine immobilier et financier. Comprenez les résidences secondaires, les comptes courants ou les livrets A. Et le tout ne doit pas dépasser un plafond d’au moins 23 000 euros !

Lire l’article entier sur marianne.net

Comme prévu, sur E&R :

 






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53 Commentaires

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  • Le RSA et prestation familiales sont donnés n’importe comment depuis plus de 70 ans un peu comme la sécurité sociale. Le résultat les aides ne peuvent pas augmenté ni même les salaires. (la politique malsaine de Mai 68)

    Aujourd’hui les aides sociales sont destiné au travailleurs et aux chômeurs. En France ont travaille mais sans les aides et peu pas payé et les chômeurs sont livrés a la pauvreté du 21eme siècle (drogue, violence, gang, immigration, originations perverse, injustice ect...) ! On appelle cela de l’esclavage et exterminé les pauvres !

    Actuellement la France n’est pas dans une politique de pleine emplois et le smic est sous payé.(au 21ème siècle ! La mafia judéo-maçonnique veut nous faire croire que nous vivons au moyen âge. Sauf pour eux !)

    De l’autre coté il y a les actionnaires se gavent au profit et du peuple qui patauge dans la misère par la politique mafieuse de la république et son élite judéo-maçonnique. (des peuples sont endetté par des familles criminelles qui ont pris le contrôle du système monétaire pour acquérir toutes choses et rendre se monde théâtrale remplie de marionnette pour que l’illusion persiste afin de nous rendre esclave)

    Le covid ou covidisme n’est pas une maladie mais une politique de guerre (tout comme le libéralisme) contre le peuple et la nation.

     

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  • Avec le système désormais porté par le gouvernement et des sénateurs Les Républicains (LR) et centristes, il faut ajouter une déclaration de patrimoine immobilier et financier. Comprenez les résidences secondaires, les comptes courants ou les livrets A.



    Ce n’est absolument pas nouveau, ça date de sarkosy.



    Et le tout ne doit pas dépasser un plafond d’au moins 23 000 euros !



    C’est plus récent mais c’est dans les bacs depuis au moins cinq ans.
    Ce sont des départements de droite qui ont doucement avancé l’idée.

    Quand les cinquantenaires au chômage se feront tirer leur logement principal, durement acquis pendant les années de labeur et de droit au crédit usurier (mais néanmoins bénéficiaires de l’APL) il sera trop tard pour crier au loup.
    Il ne leur restera qu’a louer trés cher un logement pourri en attendant d’y consacrer l’essentiel de leur maigre retraite.

    Ps aux commentateurs anti-rsa :
    Vos chiffres et allègations sont fausses. Un rsa c’est maxi 300€ par tête et les droits ne sont pas cumulables ou sont conditionnels
    Ce n’est pourtant pas compliqué de le vérifier. Un peu d’exactitude vous ferait honneur.

     

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    • #2767220

      T’as pas honte de mentir ou alors tu nous prends pour des cons ?

      Le RSA au 1er avril 2021 565,34 €...
      https://www.mes-allocs.fr/guides/rs...

      Les montants de 300 € sont versés parfois à des mineurs 18-25 ans ou Mayotte. Pour être précis.

      Quant aux aides elles ne s’additionnent pas à 100 % mais se cumulent tout de même.

      Dans tous les cas : en quel honneur une personne qui ne travaille pas aurait un droit de tirage sur celui qui travaille ?

      De plus en plus de soutenir l’oisiveté, vous démontrez votre paresse en ne lisant pas le fil.

      Moi je lis et je confirme que des gens agriculteurs, femme de ménage etc etc, des gens qui ont travaillé une vie se retrouve avec la même retraite ou presque que des gens qui ont rien branlé pendant 10-20-30 ans.

      Je soulève le problème.
      Effectivement vous êtes en phase avec les élites qui surtout ne feront rien. Ce type de coup de menton bien timide on en voit tous les 3-4 ans et ils ne font surtout rien !
      Vous êtes des macronistes, des gauchistes sans le savoir.

       
    • Le RSA c’est plus souvent >480 € à 565 €, comme l’a mentionné le commentaire précédent que 300 € qui est une somme qui ne correspond à rien. Je touchais 530 € et je connais des gens qui touchait moins mais qui était dans un cas de figure différent.

      Par contre, bien que je sois d’accord avec leperigourdin globalement, notamment sur le fait que des gens touchent des retraites minables par rapport au temps usé à la tache, il faut aussi tout remettre dans un contexte ou le coût de la société est assez hostile pour les gens qui finissent au RSA. Tout le monde n’aura pas la possibilité d’avoir du boulot, car tout le monde n’a pas de voiture par exemple, c’était mon cas jusqu’à il y a peu, n’ayant pu ouvrir mon entreprise avec 10 k de coté j’ai vu mes fonds fondre pendant le confinement, j’ai donc cherché du travail mais celui-ci est très souvent délocalisé en zone d’activité, toujours très mal desservie...

      On est un paquet à vouloir bosser sans pouvoir le faire et c’est normal d’avoir des aides pour ne pas aller se servir par la force, je le dis toujours quand je parle du RSA mais il y a 100 000 000 000 € qui se taille chaque année, il est là l’argent ! De plus, le vrai problème c’est plutôt que tout augmente sauf les salaires et sauf les retraites ! C’est quand même pas la faute des plus pauvres si les français se font dépouiller par les élites du pays ! Il faut faire le ménage, récupérer l’argent auprès des grosses entreprises, remonter le salaire et les retraites des gens (mais on le sait, l’inverse est prévu) et encadrer le cout de la vie, le RSA paraitra insignifiant à coté.

      Bonus : il est actuellement plus couteux pour moi d’aller bosser que de rester chez moi à toucher l’ass (versé par pole emploi), essence à payer, parking à payer, amende à payer...nourriture supplémentaire à payer (je dépense plus d’énergie donc j’ai besoin de plus de force donc je mange plus). Si la voiture qu’on m’a prêté, qui n’est plus toute jeune, tombe en panne je n’aurais pas les moyens d’en acheter une et je serais de nouveau à l’ASS.

       
    • 565€ moins le forfait logement.
      Ok pour 500€ aux personnes seules mais dès que l’on est en couple c’est 419 et avec enfants la moyenne tombe à 315€.
      toujours moins le forfait logement.
      Le reste à l’avenant.
      Le problème des retraites n’a rien à voir avec le rsa et les petites retraites peuvent bénéficier du minimum vieillesse.
      Sinon on peut parler de l’ass qui semble ne géner personne alors que c’est aussi une allocation de solidarité à peine plus élevée que le rsa.

      Quand au fait de "rien branler", encore faudrait-il qu’il y ait de l’emploi. le taux de chômage ne cesse d’augmenter depuis sarko ; au point qu’il a disparu des journaux télévisés.

       
    • « Dans tous les cas : en quel honneur une personne qui ne travaille pas aurait un droit de tirage sur celui qui travaille ? »

      En l’honneur qu’il n’y a pas assez de travail pour tout le monde, que la France est un cauchemar pour les entrepreneurs, et que le jour où les gens, faute d’aides sociales, ne pourront plus se nourrir, c’est chez toi le boomer aigris qu’ils viendront se servir.

       
    • Quand on met son fric en priorité dans les futilités c’est qu’on est vraiment un jouisseur.
      Pour le boulot je peux comprendre que cela puisse être difficile de trouver un CDI surtout en ce moment et les missions d’intérim c’est parfois une fois 18 mois dans certaines boîtes je comprends qu’on puisse faire du black or l’avidité de certains les pousse toujours à justifier leurs pires magouilles. La jalousie ne montre jamais son vrai visage et d’ailleurs de nombreux parasites du bas de l’échelle ne sont pas très différents des parasites du haut. Les obsédés du boulot sont très souvent envieux et ne prennent pas plaisir à travailler. De nombreux enfants gâtés n’ont aucun intérêt à travailler puisque papa est là, et quand il ne sera plus là l’état le remplacera.

       
    • @leperigourdin, c’est 565 euros si vous êtes SDF, sinon c’est 490 euros plus les APL qui sont en moyenne à 150 euros.

       
  • #2767027

    Et eux les sénateurs qui sont de parasites à perpétuité exemple il ya un paquet, je pense qui n’ont peuvent pas donner des leçons aux autres lorsque ils profitent de l’Etat sans rien faire , un RIC est nécessaire et primordial pour la France , le pouvoir doit revenir au peuple et que ne soit pas de ceux qui sont élus avec un 70 % d’abstention.

     

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  • Moi je touche le Revenue de Sécularisation Active.
    Cette argent m’aide énormément dans ma tâche qui consiste à récupérer un vie privée et descente.
    500€, c’est pas beaucoup.

     

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    • Dans tous les cas le système est sournois, une fois qu’on touche le rsa, on fait tout pour vous y maintenir :

      - on vous donne la même paie que si vous travailliez en vous incitant à rester à la maison pour se divertir en rêvant des biens de consommation trop chers pour ce qu’on vous donne
      - quasiment tout est moins cher (loyer, transports,...)

      Le RSA c’est tout simplement "l’Etat qui finance ton echec" en t’enfermant dans la pauvreté et fait tout pour que tu n’en sortes jamais. Comme disait Bob Marley dans la chanson Catch a fire "so they say that we are free, only to be chained on poverty"

       
  • Ce sont les plus grands fraudeurs des impôts , du CAC40 et de ceux qui ne paient pas l’ISF qui s’attaquent à la fraude du RSA et des allocs !Les escrocs du haut contre les escrocs du bas !

     

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  • #2767201

    Le contrôle du patrimoine immobilier et financier pour le RSA existe depuis belle lurette.. Livret A, Plan d’Epargne Logement, terrain non loué, etc..

     

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  • Quand "on" organise la pauvreté de moultes manières vicieuses, comment s’étonner de la tournure des évènements. Les pauvres en sont à souhaiter le revenu universel. Ils n’ont pas compris, les pauvres, que ce revenu sera conditionnel. Tu pass ou tu casses. C’est ainsi que le "monde" tourne. J’en ai marre des guillemets. Aujourd’hui achat de 4 abricots du Roussillon à 4.80 € le kl. Juste pour dire... Allez sur le site de Pierre Jovanovic, il vous en racontera des chose le bonhomme ! Les pauvres fabriqués par le système encombrent le système. Faut s’en débarrasser !! Ce monde est perdu, faut d’urgence en créer un autre.

     

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  • Désolé de vous contredire : toutes ces mesures sont déjà en place.

     

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    • Entendu ce matin sur RMC Drahi les GG (10h45) : une auditrice "entrepreneuse du BTP" (ayant hérité de sa boîte) peste contre les taxes, puis déclare froidement : "Pour les très riches, tout va bien, pour les très pauvres, tout va bien, et les autres ?", sans aucun commentaire des animateurs, séquence suivie quasi immédiatement d’une pub pour... la CAF ! puis le journal de 11h, puis à nouveau la même pub pour la CAF ! Le milliardaire franco-zimbabween qui valait moins 50 Milliards (Patoche la Valoche) semble bien décidé a tout piller en France, avant de s’évanouir...

       
  • Fliquer les allocataires ...oui sans doute , mais faudrait être plus précis ; fliquer uniquement les allocataires français ! Ceux " issus de la diversité " n’ont rien à craindre ! Ils pourront continuer à ne rien foutre et à vivre tranquillement de leurs trafics , magouilles , drogue , agressions etc ... et de leurs allocs bien sûr sous la bienveillance des sal.. pes de mondialistes au pouvoir !!! A vomir !!!!

     

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    • Sous couvert de chasse aux fraudeurs, on maintient des textes qui existent déjà.
      La seule nouveauté c’est le plafond de 23 000€ concernant l’épargne et les biens immobilier et financiers.
      Quelle personnes au RSA à encore des réserves de coté ?
      Quelle smicard au RSA peut mettre de l’argent de coté ?

      Ce débat concerne uniquement les nouveaux pauvres victimes du confinement.
      Un restaurateur en faillite à droit au rsa, idem pour les commerçants, professions libérales et autres auto-entrepreneurs.
      Ce sont ces nouveaux pauvres que le texte vise expressément.
      Il dit simplement : vous devrez dépensez toutes vos épargnes avant que l’on vous aide.

       
    • La victimisation n’est jamais bonne conseillère. Appréhender une thématique avec ses tripes plutôt que ses neurones (ce qui suppose de prendre son temps pour apprendre et réfléchir) nous donne systématiquement des diatribes façon "café du commerce".
      La révolution n’est pas pour demain.

       
  • Rien à dire sur l’article, très bien détaillé, mais à lire les commentaires, c’est juste à gerber. A vous lire, être au RSA en France, serait la vie de château. Vous êtes au courant que vous perdez toutes dignités et d’amours propres lorsque vous dépendez à 100% des quelques fonctionnaires pour assumer vos charges. Ils peuvent vous mettre à l’amende dès qu’ils le décident. Vous n’avez plus de vie sociale, vous ne pouvez rien projeter, votre avenir est terminé, vous ne (sur)vivez qu’au jour le jour. Combien de militants ER sont au RSA ? Ils sont très nombreux !!! Est ce que ça fait aussi d’eux des parias profiteurs du système ?
    Alors garder vos leçons de morale, pour combattre les vrais ennemis. Car là-haut chez notre ennemi, les robinets des chiottes sont en or.
    Forces et Honneurs !

     

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