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Covidisme : un projet de loi a été déposé pour autoriser le "placement" des non-vaccinés

Le « placement » des non-vaccinés, c’est-à-dire leur installation forcée dans un lieu qui ne serait pas leur domicile, fait partie des mesures prévues par le projet de loi nº 3714 instituant un régime pérenne de gestion des urgences sanitaires. Ce texte hallucinant, déposé le 21 décembre à l’Assemblée nationale, utilise le prétexte sanitaire pour transformer ce pays en véritable dictature. Il autoriserait le gouvernement à prendre des décrets qui nous font basculer dans un régime qui ne s’appelle plus la démocratie. Le texte sur le pass sanitaire devrait être un leurre pour cacher des dispositions qui constituent une rupture majeure avec la logique républicaine.

 

Installer des non-vaccinés dans des lieux d’hébergement loin de leur domicile ? Oui, ce sera possible avec le projet de loi instituant un régime pérenne de gestion des urgences sanitaires, que le gouvernement a déposé au Parlement selon le dispositif de la procédure accélérée, qui limite les débats parlementaires.

Il faut absolument lire ce texte pour comprendre quelle rupture il introduit dans nos traditions démocratiques.

 

Un projet de loi préparé de longue date

Bien entendu, ce texte n’est pas né avec le variant Omicron et la panique simulée qui l’entoure. Il est préparé de longue date, et cherche à inscrire dans les textes les pouvoirs d’exception que le gouvernement a demandé depuis un an et demi pour gérer la crise avec le brio que l’on connaît.

L’essentiel du texte, qui tient en cinq articles, vise à créer un régime de « crise sanitaire » et un autre d’« urgence sanitaire » qui donneraient des pouvoirs exceptionnels au gouvernement.

Dans ces pouvoirs exceptionnels, il faut surtout comprendre qu’il s’agit d’autoriser le gouvernement à violer gravement les libertés sans aucun contrôle parlementaire.

Nous vous proposons ici une présentation « panoramique » de ce texte pour en comprendre les enjeux.

 

Un régime pérenne d’urgence…

Premier point qui en dit long sur les véritables intentions du texte : il s’agit de créer un « régime pérenne » en matière d’urgences sanitaires. Sous-entendu : d’autres épidémies sont à venir, et il faut désormais disposer d’un appareil juridique qui permette d’y faire face.

Ceux qui accusaient le gouvernement de vouloir faire durer les épidémies pour s’arroger des pouvoirs exceptionnels ont été régulièrement taxés de complotisme. Ce texte qui comporte 92 pages avec son intéressante étude d’impact montre qu’ils étaient plutôt fine mouche.

 

L’invention burlesque de l’état de crise sanitaire

Première innovation estomaquante : le gouvernement propose de créer un « état de crise sanitaire ».

Cet état serait proclamé de la façon suivante :

L’état de crise sanitaire peut être déclaré sur tout ou partie du territoire métropolitain ainsi que du territoire des collectivités mentionnées à l’article 72‑3 de la Constitution en cas de menace ou de situation sanitaire grave aux fins de prévenir ou de limiter les conséquences de cette menace ou de cette situation. Il peut également être déclaré, à l’issue de l’état d’urgence sanitaire prévu à l’article L. 3131‑5, afin de mettre fin à la catastrophe sanitaire ou d’en réduire les conséquences sanitaires.

L’état de crise sanitaire est déclaré par décret motivé pris sur le rapport du ministre chargé de la santé.

Autrement dit, lorsque le gouvernement considérerait qu’il existe une crise sanitaire, il prendrait un décret pour s’arroger des pouvoirs exceptionnels.

Mais qu’est-ce qu’une crise sanitaire « grave » ? Le texte ne le dit pas, et prend bien garde de ne surtout pas le définir. Voilà qui s’appelle un chèque en blanc donné au gouvernement pour prendre le prétexte de n’importe quelle grippe pour suspendre les libertés.

 

Les pouvoirs exceptionnels en cas de crise sanitaire

En cas de « crise sanitaire », des pouvoirs exceptionnels sont confiés au gouvernement :

1. le Premier ministre peut fixer les prix
2. le Premier ministre peut réquisitionner des biens et des personnes
3. le ministre de la Santé peut décider « le placement et le maintien en isolement des personnes affectées ou contaminées, au sens de l’article 1er du règlement sanitaire international de 2005, ou la mise en quarantaine des personnes susceptibles d’être affectées ou contaminées »
4. le ministre de la Santé peut prendre « toute mesure permettant la mise à la disposition des patients de produits de santé » 5. le ministre de la Santé peut prendre « toute autre mesure relative à l’organisation et au fonctionnement du dispositif de santé » On mesure ici l’étendue des pouvoirs exceptionnels accordés au Premier ministre et au ministre de la Santé.

On notera en particulier que celui-ci aura la faculté de « placer » toute personne susceptible d’être contaminée… Cette violation sans contrôle des libertés est tout simplement hallucinante.

 

L’état d’urgence sanitaire…

L’état d’urgence sanitaire est une sorte de degré supérieur dans la crise sanitaire. Il est prononcé « en cas de catastrophe sanitaire mettant en péril, par sa nature et sa gravité, la santé de la population ».
Cet état d’urgence serait déclaré par décret en conseil des ministres… « Les données scientifiques disponibles sur la situation sanitaire qui ont motivé la décision sont rendues publiques. »

On ne pouvait imaginer de forme plus simple et plus « dépouillée » pour prendre des décisions de ce genre. Rappelons que, en l’état actuel des choses, l’urgence sanitaire suppose une loi. On comprend quelle dégradation démocratique le projet gouvernemental introduit.

 

Les pouvoirs exceptionnels en cas d’urgence sanitaire

En cas d’urgence sanitaire, le gouvernement dispose des pouvoirs exceptionnels de la « crise sanitaire », et de quelques pouvoirs supplémentaires :

1. le Premier ministre peut « réglementer ou interdire la circulation des personnes et des véhicules et réglementer l’accès aux moyens de transport et les conditions de leur usage ».
2. le Premier ministre peut aussi « interdire aux personnes de sortir de leur domicile, sous réserve des déplacements strictement indispensables aux besoins familiaux ou de santé ».
3. le Premier ministre peut « ordonner la fermeture provisoire et réglementer l’ouverture, y compris les conditions d’accès et de présence, d’une ou plusieurs catégories d’établissements recevant du public ainsi que des lieux de réunion, en garantissant l’accès des personnes aux biens et services de première nécessité »
4. le Premier ministre peut encore « limiter ou interdire les rassemblements sur la voie publique ou dans un lieu ouvert au public ainsi que les réunions de toute nature, à l’exclusion de toute réglementation des conditions de présence ou d’accès aux locaux à usage d’habitation ».
5. le Premier ministre peut aussi « prendre toute autre mesure limitant la liberté d’entreprendre »… 6. le Premier ministre peut enfin « subordonner les déplacements des personnes, leur accès aux moyens de transports ou à certains lieux, ainsi que l’exercice de certaines activités à la présentation des résultats d’un test de dépistage établissant que la personne n’est pas affectée ou contaminée, au suivi d’un traitement préventif, y compris à l’administration d’un vaccin, ou d’un traitement curatif ».

On mesure là encore l’étendue des pouvoirs exceptionnels que le gouvernement peut s’accorder sur simple décret lorsqu’une « catastrophe sanitaire » survient, dont on ne mesure pas bien la définition ni les éléments objectifs de déclenchement.

 

Des mesures définitivement liberticides

Le chapitre sur les « dispositions communes » concernant la crise sanitaire et l’urgence sanitaire en disent long sur l’implosion prévisible de la démocratie une fois ce texte adopté.

Ainsi, la loi prévoit cette mesure scélérate : « Sous réserve des obligations résultant du droit international et du droit de l’Union européenne, les projets d’actes réglementaires pris sur le fondement des dispositions du présent chapitre sont dispensés de toute consultation préalable obligatoire prévue par une disposition législative ou réglementaire, à l’exception de celles prévues par ce chapitre. »
Autrement dit, les corps intermédiaires ne sont plus consultés lorsque la crise sanitaire arrive. Le gouvernement décide seul. En outre, les préfets sont autorisés à prendre eux-mêmes les mesures liberticides que le gouvernement est autorisé à prendre au niveau national.

Les éléments d’une véritable dictature sous couvert de menace sur la santé publique sont posés.

 

L’inquiétant « placement » des dissidents

Un paragraphe mérite d’être lu très attentivement. Il s’agit du futur article L 3131-12 du Code de la santé publique, qui précise le régime du « placement » des personnes.

Cette mesure est prononcée « par décision individuelle motivée du représentant de l’État dans le département sur proposition du directeur général de l’agence régionale de santé ».
Le texte précise que le placement peut « se dérouler, au choix des personnes qui en font l’objet, à leur domicile ou dans des lieux d’hébergement adaptés ».

Le texte apporte deux précisions importantes sur les interdictions qui peuvent être faites aux personnes placées :
- « 1° Ne pas sortir de son domicile ou du lieu d’hébergement, sous réserve des déplacements qui lui sont spécifiquement autorisés par l’autorité administrative. Dans le cas où un isolement complet de la personne est prononcé, il lui est garanti un accès aux biens et services de première nécessité ainsi qu’à des moyens de communication téléphonique et électronique lui permettant de communiquer librement avec l’extérieur ;
- « 2° Ne pas fréquenter certains lieux ou catégories de lieux.

Enfin, la loi ajoute : « Lorsque la mesure impose à l’intéressé de demeurer dans le lieu où la quarantaine ou l’isolement se déroule plus de douze heures par jour, elle ne peut se poursuivre au‑delà d’un délai de quatorze jours sans que le juge des libertés et de la détention, préalablement saisi par le représentant de l’État dans le département, ait autorisé cette prolongation. »
Autrement dit, le gouvernement s’arroge le droit de « confiner » strictement les personnes susceptibles d’être contaminées dans des lieux d’hébergement, pendant deux semaines, sans que le juge des libertés ne soit saisi.

 

Pouvoirs “informatiques” exceptionnels

Enfin, le texte du gouvernement a cette formulation curieuse dont on finit par se demander ce qu’elle vise au juste :

En cas de situation sanitaire exceptionnelle ou pour tout événement de nature à impliquer de nombreuses victimes, notamment les accidents collectifs, les informations strictement nécessaires à l’identification des victimes et à leur suivi, notamment pour la prise en charge de leurs frais de santé, sont recueillies dans un système d’identification unique des victimes.

Mais quels accidents collectifs le gouvernement a-t-il en tête ?

En tout cas, on voit que « l’urgence sanitaire » a bon dos. Elle constitue un véhicule idéal pour faire passer des mesures de fichage très variées, que la CNIL refusait jusqu’ici.

 

Une rupture avec la démocratie

Dans le principe, utiliser la crise sanitaire pour créer le précédent d’un régime où le gouvernement peut décider, sans autorisation du Parlement (même si nous avons bien conscience de la faiblesse de ce Parlement), de s’octroyer des pouvoirs liberticides de cette importance, en dit long sur l’instrumentalisation du covid. Beaucoup, depuis mars 2020, répètent en boucle (et c’est notre cas), que le covid est le prétexte à autre chose, en particulier à une marginalisation du processus démocratique au profit de la caste mondialisée. Ce texte en constitue la meilleure illustration et la meilleure preuve.

 

Comme prévu, sur E&R :

 






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123 Commentaires

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  • Aucune surprise, des camps se sont et continuent de se construire partout sur la planète : Australie, Nouvelle-Zélande, Canada, Allemagne, Chine, sans oublier ceux de la FEMA, aux États-Unis...
    En France, il faut s’intéresser aussi au "Plan 15.000 places" de Manu.

    Cette semaine, quand j’ai dit à ma voisine (une parisienne qui vient en vacances dans mon bled) que des camps existaient pour placer les contaminés et cas contacts, elle m’a répondu du tac-au-tac : « C’est pas vrai. », et elle m’a regardé comme si j’étais complètement cramée du cerveau.

     

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  • Comment on transforme un peuple de "gaulois réfractaires " en zombies soumis et piqués ? Ca a commencé en 1789 (génocide vendéen et guillotine pour les réfractaires et l’aristocratie), puis les guerres napoléoniennes (conscription obligatoire pour aller se faire tuer en Sibérie et ailleurs), puis la boucherie de 14/18 pour éliminer les derniers français de souche ! Ensuite des vagues migratoires successives venues de partout ! Et voilà maintenant ils présentent les fesses pour la piqûre et disent merci !

     

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  • Jamais le peuple éveillé, ét on est plus nombreux qu’ils veulent nous faire croire, jamais ce peuple obeira a leurs lois tyrannique.
    Je ne me ferai jamais "vacciner", je ne porterai jamais de masque a l’extérieur, je ne me ferai jamais tester, et je continuerai a manifester, a danser, a voir autant de gens que je veux et a boire une bière au comptoir d’un bar, je connais certains bars et resto qui se foutent totalement de ces lois débiles mentale.
    Leur folie, qu’ils se la garde pour eux, moi je vais bien. Et je les emmerde profondément !
    Leurs jugement viendra quand la vérité éclatera.

     

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  • C’est bien pour cela qu’il faut virer cette poignée de fascistes, manu militari, et très vite. En campagne, j’aime autant vous dire que ce n’est pas la peine qu’ils viennent nous chercher, car ils seront bien reçus !

     

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    • Tu parles ! En "campagne" ça fait 40 ans qu’ils se font génocider sans rien dire !

       
    • @anonyme
      Ouai sauf que chez nous zéro gaypride, zéro salle de shoot, zéro synagogue, zéro antifa , zéro passage clouté arc-en-ciel, zéro UberEat, zéro Macdonald, zéro kebab, zéro mosquée, et presque tout le monde a au moins un fusil chez lui.... dans ma commune
      Baltringue

       
    • @Radis . "Chez nous" à la cambrousse vous en faites quoi de vos fusils, à part dézinguer régulièrement un copain par "accident de chasse" ? Et vos machines agricoles pour bloquer les routes, elles sont au hagard ? A part des suicides, elle est où la résistance dans les campagnes ?

       
    • Ceslaoui ! Quand le gouvernement vient vous tuer tous vos canards et vos poulets sous prétexte de grippe aviaire y’en n’a pas un qui moufte ! Quand on vient vous exterminer tout votre cheptel sous prétexte de vache folle vous les laissez faire ! Quant à vos fusils c’est pour alimenter la chronique des accidents de chasse !

       
    • @anonyme
      Et donc quel rapport ?
      Je te dis pas c’est Byzance, je te dis juste pas de gaypride, pas de passage clouté arc-en-ciel, dans ma campagne pas de salle de shoot dans ma commune et toi tu parles de hangar et d’accident de chasse, t’es une blague, comme petit bonhomme
      Si on te parle de radiateur, toi tu réponds réchauffement climatique, t’es une vraie synthèse

       
    • #2874081

      @anonyme
      Peut-être bien qu’on tue nos cheptels, mais j’ai pas de pissotiere écolo de Hidalgo sur mon trottoir, et j’ai pas besoin de faire de la gym sur un tapis roulant dans une salle de musculation en fuseau rose et basket jaune fluo pour savoir ce qu’on vaut
      Va élargir les trottoirs pour tes copines

       
    • @anonyme
      Au lieu de toujours critiquer, les ruraux, les chasseurs, les agriculteurs sous pseudo, derrière ton clavier bien au chaud, sans prendre trop de risques a vomir mépris et méchancetés , dans tous tes commentaires, tu pourrais essayer de ré écouter Soral
      Et d’essayer son projet ?
      C’est à dire la main tendue a tous les combattants, de gauche à droite, et de toutes confessions
      L’armée de Spartacus, de Cerise a Rioult, a Cousin , a Hindi, a Imram Hossein, a Fabre, a Laurent paysan E&R, a Marco, a Mr K, a Félix Nietzsche, a Lounes Darbois, aux 5G, aux antivaXX, a Béa Bach, aux anars, aux gars de banlieues..... projet Solid’E&R !
      Ça serait une bonne résolution pour 2022
      Parce que un jour tu risques de tomber sur un os
      Et c’est l’union qui fait la force, pas la dispersion sous couvert de divergences
      Tu auras besoin des agriculteurs des chasseurs et des ruraux , c’est soit on avance ensemble, soit on crève tous
      Ton problème est le même que le nôtre , c’est les banques, les multinationales, les laboratoires, les lobbies, les gouvernements, c’est pas nous
      Amicalement camarade bonne année

       
  • #2873027

    La République des Fourest, Wolinski, Charb, Duhamel, Fabius, ...et itou !

    Macron est en train d’organiser son petit ghetto varsovien de non-vaccinés

    cela va lui être utile de les ’’discriminer a mort’’ aux élections approchantes !

    Liberté où t’est ?

    On nous a un peu vite pris pour le chien de Pavlov !

     

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  • - L’injection rend libre !!!...
    - Jawohl mein Lieber Her Véran !!!...

     

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  • On est pas loin du film "Song bird".

     

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  • #2873156
    Le 29 décembre 2021 à 14:40 par amicalementvotre45
    Covidisme : un projet de loi a été déposé pour autoriser le "placement" des (...)

    Attali avait annoncé une révolution avant 2022, donc il l’a souhaite, ou plutôt ce qu’il cherche c’est une action violente du peuple qui permettra enfin la répression totale. Donc là ils envoient des ballons-sondes, des provocations, à mon humble avis, c’est du bluff. Du bon sens, de la résistance civile et au pire la proposition de Philippot : se constituer prisonnier en masse, les prisons étant déjà pleines.... D’ailleurs le gouvernement en avait sorti les droits communs dès le début de la crise du covid....

     

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    • Sans union générale des résistants anti-piquouse , l’avenir s’annonce pas bon tout pour nous tous. Vu que si on en crois le premier des journalistes d’investigation québequois qui était quand même d’un niveau bien supérieur à Alexis C, c’est bien nous qui avons pour l’instant la pire des places à avoir dans le projet à venir.

      Et comme tout le monde est en phase de sidération...qui pourra bien nous unir si toutes les figures tutélaires de la résistance sont incapables de s’unir entre elles ?
      Mais qui ?

       
    • A moins que ça soit le Christ roi des juifs et futur roi des musulmans et des chrétiens, grâce à la patience des vrai bon musulmans non saoudiens, qui nous unissent un jour pour de bon.
      Vrai bon musulmans pour lesquels le Z a dit qu’il tendait la main, vrai bon musulmans qui sont là pour rappeler au Z d’où il vient de par sa famille , mais qui ne le jugent pas forcément mal à cause de sa judéité, qui sont capables de faire la part des choses, aujourd’hui en France nous sommes tous le chameau, la chèvre , le mouton , le traître, l’ex communiste, le facho , le nazi d’un autre... Pour que l’union sacrée se fasse, il faut assumer de vivre la période qui doit la précéder, pour être capable de tuer l’antéchrist en nous-même. La schizophrène franc maçon en nous même, le menteur a la double pensée en nous même qui a toutes les infos sur tout les sujets mais qui est dans la sidération d’etre dans l’incapacité de choisir un camps car une part de lui même a déjà été dans tout les camps , que la partie saine de nous même l’accepte ou pas.
      Seul le Christ alié aux juifs aux chrétiens et aux musulmans sauvera nos âmes, alié à Moïse et Mohammed.
      Hors il n’y a pas un seul Jésus se présentant au élection, ni aucun Mohammed, mais il y a un Moise qui a assimilé son nom français au maximum de ses possibilités.
      C’est le seul fils spirituel de De Gaule aujourd’hui présidentiable, et il a quand même une bien meilleure tête que Sarkozy. Sinon tout les Francs maçons ne seraient les unis contre lui et ceux qui le soutiennent.
      Que ça soit trop tard ou pas n’est pas le coeur du problème, aujourd’hui dans les faits, il est bien moins le balai d’Israel que la majorité des pseudo musulmans parasitant l’union des français de cœur.
      Ceci n’est que mon avis de troll schizo, on ne change pas d’un claquement de doigt ce que la nature satanique de la France actuelle à fait de soi.

       
  • La proposition de loi relative à la sécurité sanitaire déposé le 5 décembre 2019 par le sénateur Amiel est à la source de ce projet de loi 3714. Cela fait partie des PREUVES lourdes de préméditation, comme l event201 ou l activation de la procédure de classement de l l’hydroxychloroquine en octobre 2019... On peut également penser au passeport vaccinal imaginé par l UE en 2019 également...

     

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  • Je viens de me faire le projet de loi en entier et je ne trouve pas trace d’un rapport avec les non vaccinés ?
    quelqu’un pour m’éclairer ?

     

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