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La proposition de loi contre les fake news a fuité : le juge pourra bloquer un site internet en 48 heures

On sait désormais avec précision quel sera l’arsenal du juge saisi en urgence pour empêcher la propagation de fake news. Consultées par Le Monde et diffusées par le site Next Inpact ce mercredi 7 mars, les propositions de loi (simple et organique) « relatives à la lutte contre les fausses nouvelles » ne sont qu’à l’état de brouillon et peuvent encore être modifiées, notamment après leur passage devant le Conseil d’État.

 

[...]

Mesure-phare, une procédure de référé judiciaire est mise en place pour faire cesser rapidement la diffusion d’une fausse nouvelle en période électorale. Le parquet ainsi que « toute personne ayant intérêt à agir » pourront à l’avenir saisir le juge en référé (le tribunal de grande instance de Paris en aura la compétence exclusive) dès lors que « des fausses informations et de nature à altérer la sincérité du scrutin auront été diffusées en ligne, de manière massive et artificielle », notamment via le recours à des « bots » automatisés.

Une fois saisi, le procureur aura 48 heures pour trancher et pourra ordonner « le déréférencement du site, le retrait du contenu en cause ainsi que l’interdiction de sa remise en ligne, la fermeture du compte d’un utilisateur ayant contribué de manière répétée à la diffusion de ce contenu, voire le blocage d’accès du site internet ».

Les hébergeurs, plateformes et fournisseurs d’accès à Internet seront tenus de se plier à sa décision sous peine de sanctions.

Lire l’intégralité de l’article sur huffingtonpost.fr

La loi sur les fake news ou le grand mensonge oligarchique,
voir sur E&R :

L’Empire, ses réseaux et ses méthodes, chez Kontre Kulture :

 



Article ancien.
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69 Commentaires

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  • Un " Fake président " qui pond une loi sur les " Fake news ", et pourtant tout ceci est vrai.

     

  • nous entrons vraiment dans des temps plus que difficiles dire le contraire du pouvoir en place sera considéré comme un crime "j’ai bien dit contraire et non pas mensonge " et il suffira qu’ils qualifient l ’auteur de l’information de complotiste terroriste pour que 99% des mougeons applaudissent à l’arrestation de l’horrible propagateur de vérité



    la vérité ce fléau que les pouvoirs ne supportent jamais



  • Hitler n’aurait pas rêvé mieux !

     

  • Affligeant.
    Si la justice faisait déjà son travail en vertu des lois de la République Française et non dans le cadre de la France occupée...


  • Cette mascarade pour interdire les vérités de sortir, comme sa fausse déclaration de patrimoine...


  • Tout ca, sent la mise en place des outils nécessaire au contrôle de l’information dans le cadre d’un false flag.
    Il faudra aussi définir ce qu’est "en période électorale", parce que forcement ce n’est pas la définition de "campagne officielle" qui elle dure 2 semaines.


  • Si cette loi scélérate passe il vous restera 48h ....qui peut croire encore que nous vivons dans un pays libre ?


  • C’est ahurissant de voir à quel point ils achèvent notre liberté, il m’arrive encore de penser aux Français qui ont voté pour ce gouvernement.

     

    • lol :)

      Perso j’évite, c’est mauvais pour ma tension...


    • Mais au final, peu importe la tête de gondole, cette loi serait passée. Crois-tu vraiment que ce clown décide encore de quelque chose ?
      Je crois que tous ici, croyons à l’état profond, donc aucune surprise n’est-ce pas ?


    • @ Nautilus Pompidus dont la remarque est excellente , oui Macron a tout l ’ air d ’un clown ( suffit de l ’ écouter ; 20 pénibles secondes suffisent ) et s ’exprimant sur cette loi scélérate l ’air d ’un clown triste et honteux car intelligent qu ’il est il prend conscience (fugacement )d ’être un clown.


    • J’en connais personnellement pas mal, et je ne manque pas une occasion de leur mettre la tête sous l’eau quand ils viennent se plaindre ou demander de l’aide...


    • En réalité on s’en tamponne sauf si vous avez l’intention de lancer quelques bots automatisés lors de la prochaine élection. Quant aux cadors en la matière, il trouveront toujours une faille pour biaiser le texte de loi ou la possibilité de se faire serrer...
      Ils iront se faire héberger ailleurs, où la loi française reste impuissante à se faire entendre. En revanche, les meRdias que l’on connait devraient, eux, plutôt avoir le trac quant à cette mesure, tant ils sont habitués à balancer de la merde, massivement, dans les tuyaux.
      Parce qu’il suffirait qu’il soit possible de saisir un juge qui a tel journal en pâture sur son mur des cons, pour que les types aient la tremblotte avant de cliquer « upload to meRdia’s server ».


  • Un cran en plus dans la censure...attachez vos ceintures ca va valser...par contre en 48 heures l’information qui est diffusé a la vitesse de la lumière va se propager partout et sera diffuser sous le manteaux...pourront-ils fermer tout les sites qui diffuse la vérité (fausses nouvelles) ? Parceque il y en a un paquet et est ce que cela va unir les combattants de la vérité ? Ca peux provoquer tout le contraire....je sent que l’on va bien rigoler. Vive ER.


  • "1984" était une fiction..2018 aurait pu n’être qu’un cauchemar, c’est hélas la réalité !

     

    • 1984 est une métaphore de la vie et n’était en rien une fiction. D’ailleurs, quand on lit également son livre "La ferme des animaux" on comprend le constat qu’il a fait, que le seul espace de liberté et de vérité c’est notre cerveau, que l’on ne peut les perpétuer puisque la vérité meurt avec nous. Les générations qui nous succèdent n’ont accès qu’à ce que "l’histoire" a choisit d’écrire et ainsi le système, lui, se perpétue puisque, jusqu’à un certain âge, l’absence de maturité intellectuelle / politique / géopolitique nous fait vivre dans l’illusion que nous sommes du "bon côté", le "monde libre" et quand vous voulez résister, bien souvent il est trop tard, comme dit le dicton "si jeunesse savait, si vieillesse pouvait"...


  • Finalement Orwell était un grand visionnaire.

    Le mensonge est la réalité et on va bourrer le crane de la populace avec lui.

    La vérité est le mensonge et on va la rendre inaccessible au commun des mortels.

    Pour l’après hollandisme je redoutais que notre pays se coltine un Vals ou un Juppé, le macaron est encore mille fois pire que ces deux là réunis.

    Après avoir mis en place une telle loi scélérate auront-ils encore le toupet de désigner à la vindicte des chefs d’Etat sous prétexte qu’ils seraient des dictateurs.


  • Ce qui me surprend avec les fausses nouvelles, c’est qu’il ne faut pas les croire...
    Et c’est tout !
    Il n’y a jamais de débat sur la nouvelle elle même.
    Une méthode très... Signée...

     

  • Ayons une petite pensée pour tous ces ministres qui s’empiffrent ce soir au Louvre sous l’oeil bienveillant du maître de la Maison de France en 2018, j’ai nommé le CRIF !

    Bon appétit messieurs dames. Vive la bleuuuuuuuurpp.


  • Tout cela existe déjà dans la loi de 1881 ! Le référé lors des élections existe déjà. Macron est bien américain : descendre du ciel comme Jéhovah en apportant à humanité retardée des mesures superfétatoires. Mais il n’y aura que des riches pour pouvoir en profiter.

    Et qui distinguera vraie et fausse nouvelle ? La Cour Suprême ?

     

  • Je parie que les soldats de la bien-pensance qui aiment à critiquer la liberté d’expression en Chine vont nous dire que "c’est pas pareil".
    Est-ce que le gorafi va disparaître ? :’(


  • Et donc prochain commandement pour #pantin macron au dîner du crif...


  • le vrais problème est de definir et surtout qui va pouvoir définir
    - une "fake new",
    - le degré de fausseté d’une information et son degré de vérité

    si je vend du sucre aromatisé au miel étiqueté " miel de pays" , c’est un faux, il y a des organismes qui preuves scientifiques a l’appui vont le démontrer, il n’ y a pas
    d’interprétations possibles

    mais les nouvelles, c’est autrement plus compliqués, il y a
    - le fond
    - la forme
    - les faits

    exemples :

    "1000 personnes seront licenciés, une décision pénible mais courageuse, il en va de la sauvegarde de l’entreprise, et cela était nécessaire "
    ou
    "encore 1000 personnes qui vont être licenciés, il en va , soit disant, de la sauvegarde de l’entreprise .... était ce vraiment nécessaire vu le montant du bénéfice réalisé lors du précédent exercice ? "

    - le fait  : "1000 personnes seront licenciés" 984 exactement
    fake new ?

    - La forme : même fait mais exprimé de manière radicalement différente, ainsi son interprétation le sera tout autant et pourra influencer celui qui y a accès
    fake new ?

    - le fond : on peut, à la suite de ce fait, expliquer l’ensemble des causes ayant aboutit a cela avec des argumentations et des interprétations qui seront aussi différentes qu’il existe d’esprits se penchant sur ce même sujet et ce en n’en plus finir, ou plus exactement jusqu’au plus petit dénominateur possible, par exemple
    c’est la faute a l’europe, ou , c’est la faute a ceux qui ne veulent pas plus d’europe
    fake new ?

    reste, entre autres, le conditionnel, l’ironie, le faux semblant, l’euphémisme, etc etc ... bref ce que j’ appel la langue Française

    alors si je m’en tiens au fond, au fait et a la forme de cette annonce, je pense que sa volonté est de museler, mais la vérité c’est comme la confiture, célèbre chanson des Frères Jacques ...

     

    • Ils feront se qu’ils veulent et tout le monde continuera sont petit train train et les résistants seront pourchassé et mis or d’état de nuire au milieux d’une indifférence totale , questionné dans la rue les moutons , les grenouille dans la casserole , et ils répondrons "qu’ils l’ont quant même un peut cherché" , ils tienne tout les moyen de communication ils répète des mensonges a longueur de journée que la populace n’écoute même plus pour vous dire comme s’est grave , le principal et de ne pas raté leur émission top shop d’abrutis , faite une expérience débranché votre smartphone et internet quelque jour coupez tout lien avec quelque dissidence et véritable infos et vous aller voir dans quel monde merdique vous aller vous retrouvé sans rien savoir de se qui peut arrivée comme répression et injustice a tout c’eux qui résiste a l’empire


  • Ca toujours ete l’obsession de tous les gouvernements francais de controler l’information et de controler le net, ce, depuis la creation d’Internet. Ils sont tellement relous qu’ils ne comprenaient pas (epoque Chirac) que le net fonctionne en reseau et qu’il n’y a personne qui centralise ou administre le net (fiasco de la loi Hadopi qui aura englouti encore des 100taines de milliers d’Euro). Cette loi et son application ne faillira pas a la regle, ca va couter tres cher et ca ne marchera jamais. La nature a horreur du vide et tant qu’il y aura des gens qui auront l’energie de contrer le systeme, de solutions techniques seront trouvees pour contourner ces lois inniques.et Orwello-stalinienne


  • Si cette loi n’est appliquée que en periode electorale (pas tres clair il est vrai), alors le reste du temps no problem. Il faut attendre 4 ans environ donc.
    Aussi, si les fake news ne sont prohibées que à cette periode là, alors cette loi ne vise qu’à protéger les candidats. Ceux qui ne sont pas candidats ne seraient donc pas protégés. Etrange. On dirait que cela prepare à eviter une future affaire fillon. Et non à contrer la dissidence.

     

  • J’ose espérer qu’après cela ils n’oseront plus venir emmerder la Chine à propos des droits de l’homme et de mon cul sur la commode !
    En marche vers la dictature intégrale !


  • Je ne vais certainement pas jouer les optimistes : je ne doute pas que le système soit déterminé à mettre en place, étape par étape, selon la stratégie bien connue dite "the boiling frog", le totalitarisme idéologique dont rêve l’oligarchie ; et par ailleurs, sur la base des gens que je côtoie au jour le jour, je crains hélas que toute cela se fasse avec assez peu de résistance, et que les rares à oser s’élever contre ces mesures seront stigmatisés contre les complices objectifs du "pire" (complotistes, "extrême droite", mal-pensance...).

    Une remarque toutefois : pour l’instant au moins, ces mesures (comme précisé dans l’article) sont censées ne s’appliquer qu’en période électorale.

    Ça ne les rend pas moins scandaleuses et révoltantes, mais il convient toutefois de le préciser pour cerner les contours exacts du problème.

     

  • Pour moi, cette loi est clairement dirigée contre les médias russes, RT et Spoutnik.
    Il s’agit évidemment d’une censure pure et simple.

     

  • Depuis qu’il est élu, notre président commence à arborer un visage pincé qui m’évoque celui de El-Blanco.


  • Les "élites" qui gouvernent la France mènent contre le peuple de France une guerre totale.

    C’est soit eux, soit nous : soit on les détruit, soit ils nous détruiront.

    Il y a une course contre la montre : il faut qu’un maximum de Français prennent conscience de cette guerre totale, et le plus vite possible.

     

  • une raison de plus de mettre le site d’ER et ses auteurs sous protection de la corée du nord...


  • ER a interet a se preparer un serveur de secours quelque part...

     

    • POURQUOI ? Je ne vois aucune "fakenews" sur le site. A moins que dire la vérité soit une fakenews. Et mon Dieu que ce mot est laid. En Français nous avons pléthore de synonymes. Fausse nouvelle, galéjade, rumeur, avis, information erronée, légende et j’en passe. Pourquoi aller pêcher des mots dans une langue pathétiquement pauvre alors que la notre regorge de diversités phonétiques.


    • Ce n’est pas vois qui déciderez de ce qui est fake new, mais un juge de façon arbitraire. Une information déplaisante dont on ne veut pas qu’elle soit connue du public sera étiquetée fake new, et comme telle, interdite par un juge des référés (c’est-à-dire qui ne juge pas du fond). Ce juge sera le bras armé du pouvoir en place...


    • Si les sites d’informations et de réinformations sont neutralisés par leur services juridique ou s’autocensures, l’asséchement d’informations pourrait même tuer le site E&R tout seul, à moins de créér l’info mais qui sera arbitrairement classée comme fausse nouvelle donc mathématiquement, à terme, c’est cuit.

      Sauf contre-mesure techniques dissidentes pour maintenir et stabiliser les sites de réinfo, et sans passer par des réseaux de l’internet des profondeurs ( les sites restent visibles et accessible facilement)

      Comme dirait A.S les masques vont tomber cette année.


  • "toute personne ayant intérêt à agir"
    M. Macron prépare sa réélection. C’est lui (ou un de ses sbires) qui "aura intérêt à agir"... On pourrait dire que ses concurrents peuvent user du même moyen.
    Oui, mais lui seul a la main sur la justice, tout comme Hollande avait le PNF à sa botte en 2017.
    Un pouvoir qui pose les conditions pour se maintenir à tout prix, ça s’appelle une dictature. Une dictature est en train de naître sous nos yeux. Elle est en lien avec la dictature mondiale, et Macron sert les intérêts de ses instigateurs.


  • L histoire officielle est construite sur des fakenews : la premiere guerre mondiale (BagdadBahn), la guerre de Corée, la fiole d Irak, le 11 septembre , l exYougoslavie , la Libye, l Ukraine, la Syrie etc etc etc ...Et les plus diffuseur de fake news sont les medias mainstream (Liberation, Le Monde....).

     


  • Les hébergeurs, plateformes et fournisseurs d’accès à Internet seront tenus de se plier à sa décision sous peine de sanctions.



    Ouais mec, on te croit ! Bien-sûr ! Google, Youtube et consort vont plier face à l’état français. Je reformule ma phrase : de grandes entreprises américaines vont plier face à un état européen qui a fait passer le CETA et donc donner toute mesure aux tribunaux d’instance privée qui ont ordre de combattre toute norme non tarifaire dont cette loi pourrait faire partie ? Mort dans l’oeuf !

    Je sais, on va m’objecter que : "Oui mais Macron et les entreprises américaines sont cul et chemise face à nous petit peuple, etc. etc."
    Je mettrais un bémol à cette assertion : les géants américaines de l’internet savent très bien que le poids des fake news est négligeable et que ce n’est qu’une diatribe de journaliste pour expliquer la victoire de Trump afin de ne pas se poser la question des incohérences du système (non, le système mondialiste ne peut pas être impopulaire, il ne peut tomber que de l’extérieur, allons donc !)

    Les géants de Facebook, youtube, twitter ou google savent que la terreur autour des fake news n’est qu’un truc de com et ils ne laisseront pas un état s’en servir pour dicter à ces grandes entreprises leurs lois (pensez-donc, ça pourrait être un cheval de Troie en vue d’une nationalisation, ça ! C’est largement pire que les "fake news pro-Trump" qui n’ont représenté que 0,0006% des activités FB/YT quotidiennes).

    Et puis n’oubliez pas une petite chose : Macron. C’est un lâche, il a déjà plié face au Roi Salmane, il a plié face aux ZADistes ... vous pensez sérieusement que ce fils-à-maman (pardon, ce mari-à-sa-femme) va rester debout face à Marc Zuckerberg ? Cette loi peut être votée, sera-t-elle appliquée ? Souvenez-vous du mélodrame qu’on a fait autour de la loi permettant de fermer les sites jihadistes et apparentés ce qui était en définitive un moyen de fermer e&r pensait-on ... ça fait des années qu’elle est passée, je continue à arpenter votre excellent site.
    On a affaire à des voleurs et des lâches, pas encore à des brutes (regardez ce qui est arrivé au précédent parti qui a tenté la stratégie de la brute Valls)

    Un valet ne commande pas au roi.

    ps : on se moquait du gouvernement algérien qui cadenassait internet en période électorale ; je vois que la France n’a pas grand chose à lui envier.

     

  • Fake news ? quel fake news ? Et qui peut les apprécier comme tels ? on voit bien que Macron prépare ses prochaines élections quitte a piétiner la démocratie. il est absolument temps que les biens penseurs de l’Union européenne mettent leur nez dans ce projet liberticide qui n’a l’air de servir que les gens en place au pouvoir actuellement. vous vous doutez bien qu’un jour ou l’autre il va apparaître comme par magie pour ces gens-là des fake news dans ER et tout autre site qui ne plaît pas.

     

  • deux questions ? :(1) si je dis que Caroline Fourest est une femme ! est-ce une réalité ou est-ce considéré comme une fausse nouvelle ???? tombant sous le coup de la future loi

    (2)et si je dis qu’elle ne ment jamais tomberais-je sous le coup de cette même loi ??


  • Ils ont fait l’effort de traduire l’expression "fake news", c’est déjà ça.
    Evidemment ça ne change rien au problème.


  • Et pour les fausses promesses de campagne, on fait quoi ?


  • Enfin, grâce à Macron, le Ministère de la vérité est né.
    La guerre c’est la paix.
    L’esclavage c’est la liberté
    L’ignorance c’est la force


  • Cela revient à verrouiller l’information et à empêcher tout contre-discours par rapport à l’ordre dominant. Sachant par ailleurs que toute critique du système est étiquetée "fake news", "théorie du complot" ou "propagande russe"... Vous pouvez être sûr que E&R sera visé. Même les reportages de Vincent Lapierre ont récemment été étiquetés "complotistes" sur RMC (radio israélienne d’occupation), donc...


  • Ça n’a pas fuité, c’est délibérément organisé pour préparer l’opinion publique.


  • Macron est un soumis de première comme les autres et s’il parait hésitant et manquant de l’entrain répressif et liberticide que l’on attend de lui, c’est à mon avis pour une raison unique et parfaitement négative, à savoir qu’il craint pour les répercussions sur son image, et à juste titre. D’où cet espèce de numéro d’équilibriste qui ne ressemble à rien. Ça sent mauvais tout ça.


  • Les plus grands vecteurs de fake-news sont les Etats et les médias officiels. Ce gouvernement est en train de verrouiller toute contestation, il n’a de démocratie que le nom, c’est bien en dictature que nous entrons...


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