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L’État français accentue la répression des propos "à caractère raciste ou discriminatoire"

Le cauchemar : un stage de citoyenneté avec Haziza pour apprendre à ne plus blasphémer contre l’ultrasionisme shoatique.

C’est un peu le résumé de la loi que nous ont préparée les hommes de l’oligarchie, en pleine période estivale. La vie des hommes debout va être plus difficile, ces prochains temps. Et comme nul n’est censé ignorer la loi, la voici.

 

 

Décret n° 2017-1230 du 3 août 2017 relatif aux provocations, diffamations et injures non publiques présentant un caractère raciste ou discriminatoire

Publics concernés : personnes poursuivies ou condamnées ; magistrats.

Objet : renforcement de la répression des provocations, diffamations et injures non publiques à caractère raciste ou discriminatoire.

Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain de sa publication.

Notice  : le décret améliore la lutte contre les manifestations de racisme, de sexisme et d’homophobie pouvant se produire dans des lieux non publics, comme au sein des entreprises ou des établissements scolaires. Il renforce à cette fin la répression des contraventions de provocation, diffamation et injure non publiques à caractère raciste, sexiste, homophobe ou handiphobe, dans des conditions similaires à ce qui a été prévu dans la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse par la loi n° 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l’égalité et la citoyenneté pour les délits de provocations, diffamations et injures racistes ou discriminatoires commises de façon publique.

Il prévoit que ces diffamations et injures non publiques constitueront, comme les provocations, des contraventions de la cinquième classe, punies d’une amende maximale de 1 500 euros ou 3 000 euros en cas de récidive, et non plus des contraventions de la quatrième classe punies d’amendes inférieures de moitié.

Il élargit ces infractions aux cas où elles sont commises en raison de l’identité de genre de la victime, afin de mieux lutter contre la transphobie, et il substitue à la notion de race, qui n’est pas applicable aux êtres humains, celle de « prétendue race » comme cela a été fait dans les dispositions législatives du code pénal par la loi du 27 janvier 2017.

Il ajoute pour ces infractions la peine complémentaire de stage de citoyenneté, qui existe désormais pour les délits prévus par la loi du 29 juillet 1881. Références : les dispositions du code pénal et du code de procédure pénale modifiées par le présent décret peuvent être consultées, dans leur rédaction issue de ces modifications, sur le site Légifrance (http://www.legifrance.gouv.fr).

- La rédaction d’E&R -

 


 

Emmanuel Macron entendait légiférer rapidement par décret. S’il a déjà rompu de nombreuses promesses (augmentation du budget de l’armée, abandon en rase campagne des agriculteurs bio, etc.), il a néanmoins tenu à l’honorer lorsqu’il s’est agi d’accentuer la répression contre les Français dont les opinions ne coïncident pas avec la doxa contemporaine.

 

Identité de genre et handiphobie

C’est un décret signé de la main du Premier ministre Édouard Philippe, du ministre de la Justice Nicole Belloubet et du ministre des Outre-mer, Annick Girardin. Publié le 3 août 2017 au Journal Officiel, le décret « relatif aux provocations, diffamations et injures non publiques présentant un caractère raciste ou discriminatoire » modifie le traitement pénal des opinions déviantes de manière importante.

Premièrement, le champ de la répression judiciaire est considérablement élargi puisque, désormais, les propos diffamatoires ou injurieux en raison de l’identité de genre ou du handicap d’une personne seront punis.

Concrètement, c’est l’entrée dans le code pénal français de deux notions portées par l’extrême-gauche depuis plusieurs mois : identité de genre et handiphobie. Deux ajouts qui viennent gonfler le champ des condamnations possibles.

[...]

Un stage de citoyenneté est également ajouté à l’éventail des peines possibles.

La victoire culturelle de la Gauche ?

Paul Logier, contributeur régulier de Breizh-Info par ces tribunes libres et courriers, nous adresse cette réaction à la signature du décret du 3 août 2017. Lui qui a récemment co-signé une tribune libre très discutée sur le fantasme de la victoire culturelle de la Droite y voit une nouvelle preuve que la Gauche remporte batailles sur batailles.

« Cette accentuation de la répression d’État contre les déviants refusant le politiquement correct est gravissime. Rien que le fait qu’on inscrive dans le code pénal que la notion de race est inapplicable à l’espèce humaine est révélateur du parti-pris idéologique d’un tel décret. Le débat n’est pas du tout tranché scientifiquement ! Quant à l’apparition du terme « identité de genre » et du concept de handiphobie, quelle preuve plus éclatante de la victoire culturelle de la Gauche vous faut-il ? Toutes les thématiques portées par les milieux gauchistes les plus radicaux infusent dans le débat public et ce de plus en plus rapidement. »

Et Paul Logier s’inquiète des conséquences sur l’état de la liberté d’expression en France.

« Nos élites passent leur temps à pointer du doigt les régimes dictatoriaux de par le monde mais ne se rendent même pas compte qu’en France, on peut subir de très lourdes peines pour avoir énoncé, en privé, son opinion sur des sujets polémiques. C’est absolument incroyable ! Si réprimer l’injure publique peut bien entendu être envisagé, la simple énonciation d’une de ses convictions, sans haine, ne doit pas être interdite par la police de la pensée unique. À terme, c’est malheureusement ce qui nous attend. L’histoire s’accélère dramatiquement et bientôt, les premiers embastillements pour simple déviance idéologique auront lieu. »

Lire l’article entier sur france-revolution-investigative-reporter.over-blog.com

Sur la guerre imitoyable pour le contrôle de la parole,
lire chez Kontre Kulture

 

Le délire répressif socialo-sioniste, sur E&R :

 



Article ancien.
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35 Commentaires

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  • On est fait comme des rats et eux ils avancent toujours plus et ils osent tout car il n’ y a plus de muscle, plus de réaction, on est vaincu par ramollissement, l’ abattement et la lassitude, la solitude , plus de liens , de racine, de transmission , plus de culture etc
    Pour colmater et faire tenir le tout du divertissement , l’ apologie du futile, du désaxé , du fantasme et du sexe et on alterne avec de l’ émotion : compassion et peur .
    Allez ça glisse, donc dans la composition de la vaseline il y a du mensonge, de la propagande, du consentement implicite, beaucoup de peur , et ils progressent au niveau de l’ anesthésiant .

     

    • Contravention de 5ème classe comme pour le client d’une prostituée piqué sur le fait dans un buisson du bois de Vincennes ! La pénalisation du client est une absurdité : la prostitution étant une activité légale en France, cette activité légale entraine un... délit ! absurde . Cette loi qui punit la critique d’Israël est aussi absurde : la liberté d’expression étant légale, comment cette liberté d’expression pourrait-elle entrainer un délit ?


    • "diffamations et injures NON PUBLIQUES" c’est à dire que cela concernera même les propos tenus en famille ! Comme au bon vieux temps judéo-stalinien les enfants DEVRONT dénoncer leurs parents ! Même en famille on n’aura plus le droit de l’ouvrir, surtout si l’on sait que l’on a des héritiers impatients ! On enlèvera le bâillon juste le temps de becter .


    • Le 3 août 2017 restera comme le jour du " DECRET du bâillon" , car il s’agit bien d’un DECRET et non d’une loi, c’est à dire qu’il n’a même pas été voté par cette Assemblée d’escrocs-godillots sionistes (cf Ferrand) ! C’est le fait du prince ou plutôt du GAMIN PRESIDENTIEL qui n’a rien à refuser à Israël et à ses sponsors Drahi et Rothschild . Freluquet Ier est la plus docile des marionnettes, on dirait même qu’elle devance les désirs de ses propres ventriloques !


    • Si vous critiquez Israël en discutant avec un quidam (discussion privée) vous risquez désormais de vous faire dénoncer pour antisémitisme ! Ce décret scélérat nous bâillonne et va créer une suspicion généralisée : tout le monde se méfiera de tout le monde, exactement comme sous l’Occupation, preuve que nous sommes bien occupés, mais par Israël . Tout regroupement ou solidarité entre goyim deviendra impossible : c’est le but recherché .


  • Encore un truc totalement contre-productif.
    Auquel viendra s’ajouter un autre, et ainsi de suite.

    Le Progrès s’auto-engendre.
    Admire-le, maintenant.


  • Oufti ! Après une loi comme celle-là, je sens que la Toile va se refaire une virginité... On parie ? LOL

    En tout cas, on ne peut pas dire que Macron ne bosse pas. Hein ?


  • A force d’ajouter des catégories spécifiques à cette loi du 29 juillet 1881, ce n’est plus un code pénal mais une encyclopédie qu’il va falloir.☺

    Toute injure publique et/ou privée était déjà réprimandée par la loi dans la mesure où elle portait préjudice à la personne insultée qui devait apporter la preuve de ce préjudice.
    C’était au juge de... juger.
    Mais là, la preuve devient inutile pour les catégories répertoriées, le juge n’a plus qu’à appliquer une sentence désignée par des députés.
    Après la police politique créée par l’état d’urgence, la justice politique prend naissance.
    Je vais finir par croire qu’ils doivent sacrément avoir les pétoches des veaux que nous sommes censés être, pour en arriver à de tels procédés et ça, c’est plutôt encourageant.

     

    • Article 4 [du Décret n° 2017-1230 du 3 août 2017 relatif aux provocations, diffamations et injures non publiques présentant un caractère raciste ou discriminatoire ] :

      "LA garde des sceaux, ministre de la justice, et LA ministre des outre-mer sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française." —Les majuscules sont de moi, pour souligner.

      Cet article ainsi libellé est, à mon sens, inconsitutionnel et, en tous les cas, sauf parjure, sans veleur légale le jour où les titulaires de garde des sceaux et de ministre des outre-mers, étant hommes, honoreront le genre de leur fonction.


    • A moins que le féminin l’emporte sur le masculin depuis peu et que l’on ne nous ait pas averti.


  • Qu’elles peuvent être les injures à caractère raciste si les races n’existent plus ? Du vent dans les branches de sassafras juridique ?
    s’il n’y a plus de blancs, de noirs, de jaunes, encore moins de classifications à l’intérieur de ses groupes inexistants, qu’elle est la valeur d’un accusation contre un sémite ?


  • Plus tu réprimandes, plus tu obtiens l’effet inverse. C’est peut-être ce que ces ratés veulent. Bref, rien n’empêchera jamais les idées, quelle qu’elles soient, de se propager.
    Et si je n’aime aucune catégorie de personnes, que se passe-t-il pour moi ?!

     

  • Les Français - je fais évidemment abstraction des patriotes , qui votent évidemment patriote ,du moins on l’espère - ont tout à fait ce qu’ils méritent .
    Je dirais même qu’ils en ont pas assez pris dans la g......
    Ils ne doivent surtout pas désespérer, ça va venir.
    Les retraités qui pleurent ont eux aussi ce qu’ils méritent, : ils ont voté Macron à 78% ah les c..... !!!!

    " Un peuple qui élit des corrompus, des renégats ,des voleurs ,des menteurs et des traîtres n’est pas victime ,il est complice "
    Georges Orwell

    Les retraités ont préféré leur oseille à leurs enfants, petits-enfants et à la France !!!

    http://jeunes-avec-gollnisch.com/20...


  • Le contrôle mental ne peut s’exercer sur des êtres libres. Pourquoi pas alors la répression des propos à caractère diffamatoire contre les dissidents, victimes d’injures et de coups ?
    L’Etat participe à tirer sur l’élastique qui lui pètera assez vite à la figure ! Laissons donc les intégristes de la morale jouer à l’élastique...


  • Un Coluche version 2017 serait direct derrière les barreaux :( Pauvre France


  • Le mensonge à besoin de lois liberticides pour exister.La vérité à toujours été réprimée à toutes les époques.


  • Article 4 [du Décret n° 2017-1230 du 3 août 2017 relatif aux provocations, diffamations et injures non publiques présentant un caractère raciste ou discriminatoire ] :

    "La garde des sceaux, ministre de la justice, et la ministre des outre-mer sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française."

    Cet article ainsi libellé est, à mon sens, inconsitutionnel et, en tous les cas, sauf parjure, sans veleur légale le jour où les titulaires de garde des sceaux et de ministre des outre-mers, étant hommes, honoreront le genre de leur fonction.


  • « Nos élites passent leur temps à pointer du doigt les régimes dictatoriaux de par le monde mais ne se rendent même pas compte qu’en France, on peut subir de très lourdes peines pour avoir énoncé, en privé, son opinion sur des sujets polémiques. C’est absolument incroyable ! Si réprimer l’injure publique peut bien entendu être envisagé, la simple énonciation d’une de ses convictions, sans haine, ne doit pas être interdite par la police de la pensée unique. À terme, c’est malheureusement ce qui nous attend. L’histoire s’accélère dramatiquement et bientôt, les premiers embastillements pour simple déviance idéologique auront lieu. »
    Paul Laugier.
    Cet homme a tout compris:Macron et sa clique sont des fascistes dignes des dirigeants du "Meilleur des mondes" d’Huxley,la comparaison entre la servilité des masses dans le roman et celle de la majeure partie de la population occidentale peut-être aussi envisagée ;les uns conditionnés et "zombifiés" dès leur naissance,les autres décérébrés et abrutis par l’éducation nationale et la télévision.
    Notre oligarchie occidentale et à plus forte raisons ouest-européenne a compris depuis longtemps que le meilleur régime totalitaire est celui qui arrive à faire prendre aux masses leurs propres servitudes pour des libertés !!!
    "Je ne crains pas le suffrage universel,les gens voteront comme on le leur dira"
    Alexis de Tocqueville.
    Cet homme avait déjà compris cela il y a deux siècles,un prophète...

     

    • Article 4 [du Décret n° 2017-1230 du 3 août 2017 relatif aux provocations, diffamations et injures non publiques présentant un caractère raciste ou discriminatoire ] :

      "LA garde des sceaux, ministre de la justice, et LA ministre des outre-mer sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française." —Les majuscules sont de moi, pour souligner.

      Cet article ainsi libellé est, à mon sens, inconsitutionnel et, en tous les cas, sauf parjure, sans veleur légale le jour où les titulaires de garde des sceaux et de ministre des outre-mers, étant hommes, honoreront le genre de leur fonction.


    • "LA garde des sceaux, ministre de la justice, et LA ministre des outre-mer sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française."
      Il y a une phobie des règles d’usage, du genre des mots et des gens, ainsi que de l’Académie Française dans cette phrase.
      Ce mépris du genre neutre (une fonction est neutre et le masculin englobe le neutre, ce qui n’est pas le cas du féminin) invalide la phrase entière. Elle n’est tout simplement pas CORRECTE.
      Par ailleurs en croyant faire du féminisme, on fait de l’exhibitionnisme. La féminisation verbale et écrite d’une fonction grammaticalement neutre met en effet l’accent sur les caractéristiques corporelles de la fonctionnaire, la déshabille en quelque sorte.
      C’est mal élevé. Parle-t-on de ses organes dans les réunions de famille, d’amis ou de travail ? On ne serait plus reçu.
      Et superflu : on perçoit bien (on a des yeux, des oreilles) qu’une Taubira est du genre féminin, et que Macron est du masculin ou du neutre (on lui laisse le choix, grammaticalement).


    • Du reste l’emploi systématique du "elle" dans les médias pour parler d’un homme mutilé ou maquillé qui s’hallucine femme, relève de la même absurdité et complication superflue : s’il n’est perçu comme ni femme ni homme par le public (aspect extérieur féminin mais voix bizarre, forte mâchoire, épaules de déménageur, longs bras, pomme d’Adam), il est neutre, et donc l’emploi du masculin s’impose. La femme en revanche ne peut jamais nier sa féminité, qui transparaît même sous la barbe, car c’est le genre de base du genre humain (tout foetus est féminin avant de se "spécialiser"). une femme à barbe sera donc toujours une "elle", qui s’en souvient toujours quand elle veut enfanter.
      Ce sont quand même des Kheder qui décident de ce qu’on doit dire, ne pas dire, et comment écrire notre langue. N’est-ce pas révoltant ?
      Et autre chose : les décisions du garde des Sceaux ne concernent pas les territoires d’Outre-Mer ?
      Pourtant sur des questions de "racisme" allégué, au temps de la regrettable Taubira, cette garde des sots avait fait juger en territoire d’Outre-Mer une femme de la métropole, pour un partage confidentiel de photo sur Internet (donc en territoire virtuel international) .
      On torture tout ce qui vous tombe sous la main quand on est désespérément bête et horriblement jaloux : les gens, la langue, le paysage, l’élégance, les règles d’usage, le discours. Tout y passe.


  • Avec la fuite en avant délirante du législateur sur ce genre de sujet, la seule chose qui m’étonne, c’est que ce décret ne soit pas rétroactif. Je plaisante à peine.


  • Sont condamnées les injures ou diffamations non publiques, c’est-à-dire celles prononcées dans la sphère privée. L’État entend réprimer les pensées exprimées dans l’intimité et donc contrôler les pensées des citoyens à tout instant de sa vie ! C’est la caractéristique des régimes totalitaires, ni plus ni moins !


  • Pourquoi ne pas convenir de codes qui ne laisse pas de prise à la répression ? Depuis ma deuxième censure de 30 jours en moins de 4 mois sur Facebook, je parle "d’extra-terrestres" ou de "demi-dieux" pour les innommables.
    Peut-être une piste à suivre... qui amènera Macron à interdire le français à terme ???


  • ILs veulent réprimer dans la sphère privée, c’est bientôt possible avec le linky....je vous vois, je vous entends, lol ! Vous inquiétez pas si ils font ça, c’est qu’ils savent ce qu’ils font.....


  • en 2017 un seul peuple au monde a le droit de défendre son identité,ses particularismes,sa culture et de ne pas se mélanger aux autres par le métissage forcé du grand remplacement.je vous laisse deviner lequel...


  • DDHC...
    Art. 10. Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi par la Loi.

    Art. 11. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l’Homme : tout Citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l’abus de cette liberté dans les cas déterminés par la Loi.

    Le ver était dans le fruit... il suffit de changer la loi

     

  • Bienvenue en macronie ;dictature soumis a "la finance" et a "la communauté élue"...

     

  • Oser simplement affirmer être français de souche ou français patriote sera bientôt considéré et fiché à " caractère raciste ou discriminatoire",

    car contre le mondialisme en marche - qui ne tolérera un jour plus la notion de Nationalité - séparé du seul Grand Ordre légitime des Nations soumises - où toutes pensées nationales, voir de se sentir français devra être progressivement éliminées et considérées à termes comme illégale et dangereuse au Système - car non Euro-Mondialiste

    Bienvenue à bord de la De(macron)tie en marche...
    ou toute opposition va être de plus en plus taxé : à " caractère raciste ou discriminatoire",


  • à mon avis vue les Lois qu’ils sont en train de nous pondres à la queue leu leu - et déjàs qu’on à plus le droit de se garer devant chez soi sans payer la Taxe PV réglementaire -

    Il doit y avoir une remonté forte et raide du côté des bourses, pour la valeurs montante des entreprises de production vaseline - du CAC 40 - j’espère qu’il n’y a pas de délit d’initié et d’intérêt personnel chez les élus au pouvoirs qui aurait éventuellement des actions chez "Vaseline" - sous peine de Risque de conflits d’intérêts et de profits - et qu’au moins que la production soit contrôlé Bio-Ecolo made in France - pas de la vaseline chimique importé de chine !!!

    c’est dit un peut Hard direct et sec mais la situation actuelle de la France et des Français se passerait bien de la croissance montante de l’industrie de la vaseline !!!


  • "Stage de citoyenneté" = pognon pour les copains par le biais de subventions ( = nos impôts ).
    Il faut bien comprendre que toute personne envoyée à cette escroquerie en ressortira avec les mêmes idées qu’avant d’y entrer, si ce n’est encore renforcées. Ce qui permet de pérenniser les subventions aux copains : une fois que c’est mis en place, seul un changement de gouvernement peut l’arrêter. Cela fait 5 ans tranquilles pour les copains. Au moins. Avec nos impôts. Comme pour la licra, sos racisme et toutes ces officines qu’il faut bien faire vivre. Sinon, qu’est-ce qu’ils feraient les copains ?


  • On s’en fout, on n’a pas de tune, on n’a plus rien. Ils vont prendre quoi ? Ils vont faire quoi ? Ouvrir des goulags ? Bou, on a tous peur ... Sans compter que c’est anti-constitutionnel . La constitution garantie la libre opinion. On a le droit de ne pas aimer les PD et d’avoir peur d’eux, merde alors. Pareil pour les nouwards qui nous envahissent.


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