« Une petite bombe atomique »... Dans les rangs de la Gendarmerie, la remise en cause par Emmanuel Macron de la transposition de la directive européenne sur le temps de travail fait peur. « J’ai de nombreux appels : tout le monde s’inquiète », rapporte ce jeudi 19 octobre Thierry Guerrero, le président de l’association professionnelle nationale de militaires (APNM) Gendarmes et citoyens. « La suppression de nos acquis sociaux déstabiliserait la Gendarmerie », avertit de son côté Frédéric Le Louette, le président de Gend XXI.

Un nouveau rebondissement dans un vieux dossier : la directive européenne en question, relative au temps de travail, date du… 4 novembre 2003.

« La France a toujours voulu que ce texte ne s’applique pas aux forces armées, explique Frédéric Le Louette. Or la jurisprudence européenne est claire : si des dérogations sont possibles, aucun corps de métier dans son ensemble ne peut être exclu du champ d’application. Il faut savoir que les autres forces armées et gendarmeries européennes appliquent cette directive. »

Les gendarmes ont pris goût au repos compensateur

Le peu d’empressement des autorités françaises a fait tiquer plusieurs associations, dont Gend XXI. L’APNM avait ainsi déposé une plainte en janvier 2016 devant la Commission européenne pour violation de cette directive. Le coup de pression a été efficace : en février 2016, la Gendarmerie abroge l’instruction 1.000 du 9 mai 2011, puis publie en septembre une instruction provisoire accordant à chaque gendarme onze heures de repos par tranche de vingt-quatre heures. Les gendarmes prennent goût à ce nouvel acquis social.

« Depuis plus d’un an, la Gendarmerie met tout en œuvre pour que le temps de repos soit appliqué de manière stricte », observe Thierry Guerrero. « Un retour en arrière serait mal perçu par les gendarmes », ajoute-t-il. « Clairement, si l’instruction provisoire est supprimée, le feu est mis à l’Institution en deux jours », pointe Frédéric Le Louette.

Baisse significative de l’activité

Du côté de la direction générale, on n’apprécie pas de la même façon les effets de cette instruction provisoire. Le 10 octobre, devant la commission de la Défense de l’Assemblée nationale, Richard Lizurey, le directeur général de la Gendarmerie nationale, sort son cahier de comptes. Selon lui, la mise en place de l’instruction provisoire a entraîné une baisse de l’activité opérationnelle de la gendarmerie départementale de -5,5 %, soit « 4.000 équivalents temps-plein », et de l’activité de la gendarmerie mobile de -12 %.

Dans la foulée de l’annonce présidentielle, le directeur général convoque une visioconférence, vendredi 20 octobre dans l’après-midi, « avec les commandants de région et les commandants de formation administrative, leurs conseillers concertation et les membres du Conseil supérieur de la fonction militaire (CFMG) ». Et de préciser, dans un message aux troupes, vouloir étudier, en liaison avec les ministères de l’Intérieur et des Armées, « les conditions de mise en œuvre » de l’objectif présidentiel.

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