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Les fake news du Monde sur la loi Schiappa

Avec son Décodex, Le Monde s’est proclamé organe de référence pour démêler le vrai du faux. C’est une position avantageuse. Mais cela suppose que l’on suive Le Monde aveuglément. Car pour qui ouvre les yeux il apparaîtra clairement que Le Monde n’est qu’un organe de propagande qui passe son temps à travestir la réalité.

 

Un bel exemple : la rédaction du Monde voudrait vous convaincre que la loi Schiappa est une bonne loi, contrairement aux rumeurs, contrairement aux fake news . Mais ce faisant le Monde vous instille de fausses informations sur la position du droit français en matière de pédophilie, que ce soit avant ou depuis la loi Schiappa.

 

Avant la loi Schiappa

Le Monde écrit qu’avant l’arrivée de la loi Schiappa « il fallait prouver qu’il y a eu "violence, contrainte, menace ou surprise", et ce même pour un enfant de moins de 15 ans. Il n’y avait pas, avant la loi Schiappa, de "présomption de non-consentement" qui rendrait automatique la qualification de viol pour un mineur au-dessous d’un certain âge. »

C’est un mensonge doublé d’une erreur. La loi française telle qu’appliquée par les tribunaux a toujours considéré que s’il est avéré que l’acte sexuel a été commis sur un enfant pré-pubère c’est une preuve incontestable que la victime n’a pas pu consentir et qu’au moins matériellement il y a viol ou, s’il n’y a pas pénétration, agression sexuelle. Et il ne s’agit pas de présomption de non-consentement, mais bien de preuve du non-consentement. Celui qui est incapable de consentir ne peut pas avoir consenti. Mais la rédaction du Monde ne peut pas ou peut-être ne veut pas comprendre la nuance. De même que lui échappe sans doute la distinction entre acte illicite et acte invalide : est invalide le consentement du jeune pubère lorsque l’acte lui est interdit.

Le Monde et la grande presse préfèrent continuer de vous berner lorsqu’ils vous parlent du cas de l’acquittement d’un « violeur » en novembre 2017 par la cour d’assises de Seine-et-Marne. Dans ce cas il faut savoir que la « victime » d’origine congolaise est tombée enceinte à la suite de son rapport avec son partenaire cap-verdien : elle était nubile, et donc douée du discernement qui la rendait capable de consentir à l’acte (a-t-elle consenti ? C’est une autre histoire). Ce verdict était donc correct, et ce qui ne l’est pas en revanche, c’est de monter un scandale national pour finir par faire passer au milieu de l’été une loi scabreuse.

 

Depuis la loi Schiappa

Car Le Monde continue de vous mentir en prétendant qu’est en cause « un article très mal compris, relatif à la notion de consentement pour les mineurs ». En vérité la loi Schiappa n’est pas « très mal comprise » par ses détracteurs. Elle est incompréhensible parce qu’elle est très mal rédigée, peut-être à dessein, par des politiciens incompétents ou malintentionnés. Voici : « Lorsque les faits sont commis sur la personne d’un mineur de 15 ans, la contrainte morale ou la surprise sont caractérisées par l’abus de la vulnérabilité de la victime ne disposant pas du discernement nécessaire pour ces actes. »

Ce texte est très dangereux, il fait courir le risque qu’un pédophile prétende que si sa victime impubère de 5 ou 6 ans était certes vulnérable, il n’a pourtant pas abusé de cette vulnérabilité en se livrant sur elle aux actes dont on l’accuse. Les deux autres manières de comprendre cet article sont hasardeuses, car le texte en devient soit anticonstitutionnel, soit complètement inutile.

Il n’est pas permis de soutenir que ce texte établirait une présomption de non-consentement de tout mineur de moins de quinze ans, même dans la seule hypothèse d’un partenaire majeur, car il s’agirait précisément de la disposition promise au départ mais repoussée par le Conseil d’État. Notons au passage que l’idée de fixer à quinze ans plutôt qu’à treize ans l’âge du discernement provenait du président de la République. Cela générait une grave confusion avec l’âge de la majorité sexuelle. Aggraver l’atteinte sexuelle en cas de pénétration était une solution, mais devant la confusion générale plus personne n’était en mesure de comprendre ou d’expliquer quoi que ce soit.

S’il s’agit, autre hypothèse, de soutenir que pour certains mineurs de moins de quinze ans, précisément ceux qui ne disposent pas du discernement nécessaire (les impubères), il n’y a pas de consentement, on en resterait à l’état du droit d’avant la loi, et le texte n’apporterait rien de nouveau. Cette interprétation n’est pas exclue, mais il vaut toujours mieux donner à un texte le sens qui le rend utile.

Reste donc notre première hypothèse, la pire de toutes : le pédophile a usé sans abuser. Si l’on me rétorque que l’abus est constitué par l’acte sexuel lui-même, je demande pourquoi alors le texte parle encore d’abus lorsque l’acte sexuel est déjà posé comme un préalable ? Non. En droit l’abus est une limite, qui renvoie à l’idée d’un droit, d’une possibilité dont il ne faut user qu’avec mesure. Comme dans le cas de la personne qui ne doit pas abuser de l’autorité tirée de ses fonctions pour séduire le mineur de plus de quinze ans.

Quoi qu’il en soit, cette loi jette la confusion dans les esprits, et ce n’est pas ce qui est attendu d’une loi pénale. Aussi, les journalistes du Monde falsifient-ils la réalité lorsqu’ils écrivent que « en aucun cas, le texte actuel ne peut être considéré comme moins protecteur que la situation antérieure ».

Début août le gouvernement a profité des vacances pour faire passer en catimini la loi Schiappa. Fiasco historique dont ce bref article ne suffit pas à rendre compte. Je voulais simplement ici saisir l’occasion de démasquer l’activité de propagande de la grande presse, en prenant l’exemple du Monde sur ce cas.

Damien Viguier

 


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48 Commentaires

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  • #2031056
    Le 27 août à 11:02 par Montparnasse
    Les fake news du Monde sur la loi Schiappa

    Ce serait peut être demander beaucoup mais,
    Y aurait il moyen de mettre en place des tracts à imprimer à la fois simples, concis, montrant les faits pour que des gens comme moi ou vous qui n’avons pas forcément les armes intellectuelles ( ici sur la compréhension des lois par exemple ) pour agir ?
    Collés, distribués même dans le plus petit village de France il y aurait peut etre un impact .
    Minime peut être puisqu’en général les tracts ne sont perçus seulement comme de simple slogans de syndicats ( c’est pour cela que je parle de concis avec des faits ) mais impacts quand même .

     

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  • #2031163
    Le 27 août à 14:28 par Enki
    Les fake news du Monde sur la loi Schiappa

    « Lorsque les faits sont commis sur la personne d’un mineur de 15 ans, la contrainte morale ou la surprise sont caractérisées par l’abus de la vulnérabilité de la victime ne disposant pas du discernement nécessaire pour ces actes. »

    Tu devras prouver ta vulnérabilité.
    Tu devras prouver ton discernement.
    Tu devras prouver l’effet de surprise.
    Tu devras prouver le dépassement d’un contrainte morale.

    Tel l’IVG suggérer qu’il est volontaire …. cette loi suggère que toi mineur de 15 ans tu es présumé volontaire pour accepter qu’on te tripote ….voire plus !

    Les Petits Poucet c’est fini, les cailloux blancs. Vous en êtes à l’heure où il vous faudra vous contenter des miettes .... et retrouver votre chemin seul.

    Allez-vous vous faire pénétrer EnMarche Tous Ensemble ! Tous Ensemble ! dans L’Auberge Rouge du monarque, votre ogre et son ogresse dont les servantes Marlène fait le turbin législatif, Jean-Michel Blanquer ministre dit de l’Éducation Nationale et la clique LBGT QI-0 prépare votre initiation sexuelle satanique !

    EnMarche vers L’Auberge Rouge, toi mineur de 15 ans enfant-ado Poucet, tu es désormais « poussé », soumis, voire contraint à te conduire genré/sexy dès l’école car « ton petit cul les intéresse ». pour déChakraliser tes corps physique, mental, éthérique et émotionnel = fermer ton accès à toute spiritualité surtout catholique.

     

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  • #2031215
    Le 27 août à 15:21 par Sandrine de Nîmes
    Les fake news du Monde sur la loi Schiappa

    Voir l’avis des professionnels de l’enfance
    https://www.youtube.com/watch?v=gcL...

     

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  • #2031359
    Le 27 août à 18:59 par Mami Wata
    Les fake news du Monde sur la loi Schiappa

    Je ne comprends pas pourquoi ils n’ont pas voulu promulguer un texte assez clair pour tout le monde. Les normes pénales doivent être conçues et rédigées de manière concise et précise ; elles doivent être non équivoques et permettre à quiconque capable de lire, de pouvoir comprendre de quoi il en retourne. Les textes relevant de la législation répressive doivent être à la portée de l’intelligence de tous ; même les gamins du primaire doivent être capables de les comprendre.
    Pourquoi donc les rédiger dans le cas présent de manière aussi ambiguë ?
    Je pense donc comme Docteur Viguier, que les rédacteurs de cette loi sont, soit des abrutis finis qui se croient plus malins que les autres (et c’est mauvais), soit des personnes malintentionnées (mais là c’est pire !).
    En tout cas "Quand c’est flou, c’est qu’il y a un loup"

     

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  • #2031410
    Le 27 août à 20:47 par Eric
    Les fake news du Monde sur la loi Schiappa

    Comment un truc pareil peut finir secrétaire d’État ?! J’ai vu que le week-end dernier il y avait eu à Marseille un concours humoristique de Miss Cagole. Ça lui conviendrait mieux selon moi.

     

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  • #2032447
    Le 29 août à 13:14 par Calx
    Les fake news du Monde sur la loi Schiappa

    Je ne vais pas rentrer dans le détail de cette loi qui me semble avoir des elements beaucoup plus graves que ceux cités dans l’article qui en première lecture ne me semblent pas clairs.Cette loi a pour but d’interdire aux hommes blancs de draguer dans la rue ou d’exprimer leur désir y compris de manière poli.On ne peut plus dire,selon cette loi,à une femme qu’elle est belle,ou la regarder de manière soutenue pour lui temoigner son attention.C’est extrêmement grave car ce sont parmis les hommes et même les mammifères des fondements de la séduction.

    Cette loi si elle est adoptée comme telle est puante et l’oligarchie se permet en plus de la faire porter par une"" jeune femme"" habillée et maquillée comme une ...qui parle d’une voix de petite enfant roi qui rêve d’enfermer dans les geôles immondes françaises tout homme qui montre des signes de virilité.

    Concernant les agressions faites aux femmes et le racisme anti blanc il serait bon de relayer cette affaire dont les médias n’ont pas parlé d’une jeune femme violée et torturée pendant des heures à Evry en 2014 au pretexte qu’elle était blanche.
    La il s’agit de véritable agression et pour une fois les peines semblent être à la hauteur des faits.En revanche le traitement médiatique lui ne l’est pas.Les médias ont inondé le peuple de la gifle qu’une fille qui a insulté un passant qui la complimentait de manière un peu vulgaire a reçu.Un fait sans aucune importance ni gravité,elle insulte un cretin elle se prend une claque.Rien de choquant.Et les médias se gardent bien de parler de véritables agressions en particulier quand elles relèvent du racisme anti blanc.
    Il faut parler du racisme anti blanc et des véritables agressions faites aux femmes.
    Remettre les choses à leurs justes places.

    Essayer de séduire une femme,quelques soient les lois votées,ce ne sera jamais un délit ou un crime devant la nature ou Dieu.L’agresser à plusieurs oui.Cette société est totalement dégénérée et cela ne fait que commencer.Comme toutes les sociétés dégénérées elle court à sa perte.

     

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  • #2032707
    Le 29 août à 17:41 par nathan rien
    Les fake news du Monde sur la loi Schiappa

    Merci d’abord à maître Viguier pour son article, car je ne doute pas de sa volonté de nous rendre moins floue cette loi schiapa. Mais je le trouve, lui même, un peu flou. Précisons donc.

    Ce qui est clair :



    La loi française telle qu’appliquée par les tribunaux a toujours considéré que s’il est avéré que l’acte sexuel a été commis sur un enfant pré-pubère c’est une preuve incontestable que la victime n’a pas pu consentir et qu’au moins matériellement il y a viol ou, s’il n’y a pas pénétration, agression sexuelle. Et il ne s’agit pas de présomption de non-consentement, mais bien de preuve du non-consentement.



    Preuve = incontestable ; Présomption = contestable. Ok



    Mais la rédaction du Monde ne peut pas ou peut-être ne veut pas comprendre la nuance. De même que lui échappe sans doute la distinction entre acte illicite et acte invalide : est invalide le consentement du jeune pubère lorsque l’acte lui est interdit.



    ’’Consentir’’ est donc un acte. Et le fait d’être pré-bubère ou jeune pubère invalide cet acte. Ok



    Ce texte est très dangereux, il fait courir le risque qu’un pédophile prétende que si sa victime impubère de 5 ou 6 ans était certes vulnérable, il n’a pourtant pas abusé de cette vulnérabilité en se livrant sur elle aux actes dont on l’accuse (...). En droit l’abus est une limite, qui renvoie à l’idée d’un droit, d’une possibilité dont il ne faut user qu’avec mesure..



    Ce qu’il est important ici de retenir, c’est la notion ’’d’abus de vulnérabilité’’. Quand on est vulnérable, aujourd’hui, les gens peuvent user de cette vulnérabilité mais pas en abuser (aux yeux de la loi). Ok...

    Ce qui est moins clair :



    Il n’est pas permis de soutenir que ce texte établirait une présomption de non-consentement de tout mineur de moins de quinze ans, même dans la seule hypothèse d’un partenaire majeur, car il s’agirait précisément de la disposition promise au départ mais repoussée par le Conseil d’État. Notons au passage que l’idée de fixer à quinze ans plutôt qu’à treize ans l’âge du discernement provenait du président de la République. Cela générait une grave confusion avec l’âge de la majorité sexuelle. Aggraver l’atteinte sexuelle en cas de pénétration était une solution, mais devant la confusion générale plus personne n’était en mesure de comprendre ou d’expliquer quoi que ce soit.



    Maître Viguier (ou autre), pourrait-il m’aider à comprendre ce passage ?

     

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  • #2032748
    Le 29 août à 18:43 par Auri
    Les fake news du Monde sur la loi Schiappa

    Encore cette Chippa... Dans un monde normal une idiote pareille ne pourrait même pas rêver d’être accréditée pour faire le ménage dans une sous-préfecture. Que voulez-vous qu’on vous dise ?

     

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  • #2032978
    Le 29 août à 23:17 par anonyme
    Les fake news du Monde sur la loi Schiappa

    Toujours avec leurs soi disant dossier dans les mains, tous ces ministres et élu nous faisant croire travailler dans l’intérêt général des citoyens....

     

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  • #2038404
    Le 8 septembre à 15:18 par Arriéré
    Les fake news du Monde sur la loi Schiappa

    Donc si je comprends bien, en France et en Occident (et pas que...puisqu’on vient de dépénaliser l’homosexualité en Inde), on en arrive à :
    Avoir 2 femmes ce n’est pas normal, mais une femme et 10 maitresses c’est normal ?
    Avoir 2 femmes ce n’est pas normal, mais se marier avec un homme c’est normal ?
    Avoir 2 femmes ce n’est pas normal, mais Paul Bocuse avait 3 femmes, pour lui c’était normal ?
    Avoir une femme avec des enfants ce n’est plus normal, quoi...
    Abusé d’un enfant de 6 ans cela devient normal, c’est à lui de prouver qu’il n’en n’avait pas envie ?
    Des lois écrites par des pervers, pédophiles, écrivains de "romans pornographiques", des voleurs de biens sociaux...
    Avoir des présidents et ministres bi, homosexuels, pervers, pédophiles, sataniques, abrutis...c’est normal ?
    Fliquer toute la population, l’écraser d’impôts et taxes de partout, étouffer l’économie française, vendre l’or de la France, retirer les peines pour "haute trahison de l’Etat" au passage, mettre des caméras partout, vendre l’essence 1,50 euros alors qu’ils le prennent gratuitement, contrôler le trafic des stupéfiants et les légaliser tout doucement avec l’aide des dirigeants colombiens, marocains, afghans...C’est normal ?
    Je pense qu’il ne reste plus que Jean Claude Vandamme qui est normal...
    A quand un appel à une vraie révolution, une Islande puissance 10000 ?
    Sinon, on reste comme on est, je pense que ça ne sert à rien de publier, de mettre des "j’aime", de partager, de commenter...Chacun ira lundi comme un veau à l’abattoir engraisser les "zélites", blackrock et compagnie...
    Je ne crois plus à une révolution, même pas à une guerre civile en occident.
    Les zélites ont trop besoin des petites mains pour faire leur ménage, conduire leurs avions, ouvrir leurs salles de cinéma et imprimer leurs livres...
    Avec internet on pensait que ça allait s’améliorer mais au contraire ça se dégrade à vitesse grand V. Vivement Jésus !
    Ah oui dernier truc, je vais parfois dans les "beaux quartiers". Pour eux la crise n’existe pas et ils sont dans une autre réalité : belles maisons, voitures et magasins de luxe, policiers et militaires les protégeant...
    Au fait, messieurs qui nous lisez, vous savez, vous les barbouzes, les tueurs de la République, n’avez vous pas une âme en vieillissant, n’avez vous pas d’enfants, de femme, un peu d’amour dans votre cœur ? Etes vous contents de ce que vous donnent vos maîtres, alors que dans un monde plus "libre" et plus "juste", vous auriez surement plus.

     

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