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StopCovid : la CNIL dit oui... mais doute que l’application soit "utile à la gestion de la crise"

La CNIL a validé la conformité en matière de protection des données, du projet d’application mobile de « suivi de contacts » souhaité par le gouvernement pour le déconfinement. Mais elle questionne l’« utilité » de ce dispositif et exige des « garanties ».

 

La Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), après avoir été saisie le 20 avril pour une demande d’avis par le secrétaire d’État chargé du numérique Cédric O, s’est prononcée le 24 avril sur le projet d’application de traçage de contacts StopCovid. À la veille et l’avant-veille des débats à l’Assemblée nationale et au Sénat sur l’éventuel recours par le gouvernement à cette application mobile dans le cadre de la stratégie nationale de déconfinement prévu à partir du 11 mai, le gendarme français des données personnelles avalise globalement l’ébauche du dispositif StopCovid, mais souligne un besoin de garanties et d’informations supplémentaires.

 

De quoi s’agit-il ?

Dans son rapport, la CNIL explique que l’application StopCovid « permettrait d’informer [ses utilisateurs] du fait qu’ils ont été à proximité, dans un passé proche, de personnes diagnostiquées positives au Covid-19 ». Et de poursuivre : « Il s’agirait d’une application de "suivi de contacts" (ou "contact tracing"), et non de suivi des personnes exposées ou diagnostiquées positives au virus, qui reposerait notamment sur l’utilisation de la technologie de communication de proximité "Bluetooth" pour évaluer la proximité entre deux ordiphones [smartphones], sans recourir à une technologie de géolocalisation. »

Telle qu’imaginée actuellement, l’application mobile « serait utilisée uniquement sur la base du volontariat et ses modalités de mise en œuvre viseraient à minimiser toute identification directe ou indirecte des personnes qui y auraient recours », peut-on encore lire dans le document.

 

StopCovid conforme au Règlement général sur la protection des données, mais...

La CNIL souligne dans les premières pages de son diagnostic « que ce projet pose des questions inédites en termes de protection de la vie privée ». « Une telle collecte [de données], qui a vocation à s’appliquer à la plus grande partie de la population possible, doit être envisagée avec une grande prudence », préconise l’institution au gouvernement, puisque que ce type de dispositif risque notamment de générer un « phénomène d’accoutumance » aux dispositifs de pistage au sein de la population.

Néanmoins, dans ce contexte de crise sanitaire mondialisée due à la pandémie de Covid-19, « la CNIL estime le dispositif [StopCovid] conforme au Règlement général sur la protection des données (RGPD) si certaines conditions sont respectées », souligne la Commission nationale, qui « relève qu’un certain nombre de garanties [ont été] apportées par le projet du gouvernement, notamment l’utilisation de pseudonymes ». Ainsi, pour l’autorité indépendante, « les protections prises apportent un haut degré de garantie pour minimiser le risque de réidentification des personnes ».

Mais la CNIL demeure tout de même perplexe quant à l’arsenal législatif relativement fragile qui encadre l’application StopCovid. En conséquence, le gendarme français des données personnelles exige des « garanties supplémentaires » au gouvernement, qui ne sont donc pas présentes actuellement, à commencer par la temporalité du dispositif et la durée de conservation des données, « qu’il conviendrait de prévoir » avant toute entrée en vigueur.

« Le présent avis de la Commission vise à apporter ces éléments de réponse et à éclairer le gouvernement sur l’analyse d’une telle application du point de vue du droit de la protection des données à caractère personnel, étant précisé que le déploiement de cette application comme ses modalités exactes de mise en œuvre, sur les plans juridique, technique et pratique, ne sont pas encore arrêtés à ce stade », explique la CNIL. Et de continuer : « La Commission demande, après la tenue du débat au Parlement et s’il était décidé de recourir à un tel instrument, qu’elle soit à nouveau saisie pour se prononcer sur les modalités définitives de mise en œuvre du dispositif. »

 

L’« utilité » de StopCovid est-elle « avérée » ?

Pour autant, l’application StopCovid « ne peut être déployée que si son utilité est suffisamment avérée et si elle est intégrée dans une stratégie sanitaire globale », précise l’autorité indépendante, qui préconise par ailleurs un examen régulier de son efficacité qui « permettra aux pouvoirs publics de décider de manière éclairée son maintien ou non ».

Au-delà de la stratégie sanitaire globale, la mise en œuvre d’une telle application doit être nécessaire à la mission d’intérêt public concernée, ici la gestion de la crise sanitaire. « Autrement dit, l’application StopCovid ne peut être légale que si elle est… nécessaire », analyse l’avocat Jean-Baptiste Soufron sur son blog.

Or, pour l’heure, la CNIL doute que les autorités nationales disposent d’« éléments suffisants pour avoir l’assurance raisonnable qu’un tel dispositif sera utile à la gestion de la crise » contrairement aux tests, masques et médicaments. Ce n’est pourtant qu’avec ces garanties « que l’atteinte portée à la vie privée ne sera en l’espèce admissible », reconnaissant que la situation actuelle, avec le confinement, constitue « une atteinte très forte à la liberté d’aller et venir ».

 

Volontariat... Quelles conséquences pour les non-volontaires ?

La CNIL considère néanmoins que la démarche volontaire, pour les utilisateurs, « est un élément déterminant pour assurer la confiance dans le dispositif et favoriser son adoption par une partie significative de la population ». Et de poursuivre : « Elle considère à ce titre que le caractère volontaire de l’usage, conjugué à une transparence renforcée quant au mode de fonctionnement et aux finalités de traitement, est un élément déterminant pour assurer la confiance dans le dispositif et favoriser son adoption par une partie significative de la population. »

Toutefois, la Commission nationale apporte quelques nuances. Outre la nécessaire possibilité de pouvoir désinstaller l’application à tout moment, « le volontariat signifie aussi qu’aucune conséquence négative n’est attachée à l’absence de téléchargement ou d’utilisation de l’application », tel que « l’accès aux tests et aux soins ».

« L’utilisation d’une application sur la base du volontariat ne devrait pas conditionner ni la possibilité de se déplacer, dans le cadre de la levée du confinement, ni l’accès à certains services, tels que par exemple les transports en commun », souligne également la CNIL. Et de poursuivre : « Les utilisateurs de l’application ne devraient pas davantage être contraints de sortir en possession de leurs équipements mobiles. Les institutions publiques ou les employeurs ou toute autre personne ne devraient pas subordonner certains droits ou accès à l’utilisation de cette application. Ceci constituerait en outre, en l’état du droit et selon l’analyse de la Commission, une discrimination. »

Cependant, si l’application repose sur le principe du volontariat, aussi déterminant soit-il pour la confiance de ses potentiels utilisateurs, comment, dès lors, envisager que StopCovid soit nécessaire ? La question se posera à n’en pas douter dans les jours à venir... et elle devrait intéresser la CNIL.

 

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38 Commentaires

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  • Réponse typique de la CNIL ! Je n’ai jamais entendu la CNIL dire non à une mesure menaçant les libertés individuelles et la vie privée ! Jamais ! C’est toujours un "Oui avec des réserves." Autrement dit une "Allez-y les gars."
    La CNIL est le type même de l’agence dont la fonction est une façade pour faire croire qu’il y a un contre-pouvoir régulateur.

     

    • La CNIL, un "truc" qui rime avec inutile.


    • Exactement, et d’ailleurs son argument sur l’utilité de l’application est complètement hors sujet.
      Cet organisme n’est pas sensé donner son avis sur l’intérêt ou l’utilité d’un systeme de flicage informatique , mais juste de faire semblant de s’y opposer ou au moins de le brider pour protéger les libertés individuelles.
      Absolument rien ni personne en France ne protège les citoyens de leur gouvernement malfaisant et criminel.
      Nous sommes à la merci des pires ordures , et les gens ne trouvent rien de mieux à faire que d’applaudir à leur fenêtre en attendant leur tour.


  • La Présidente de la CNIL, Marie-Laure Denis, est ancienne DirCab de Tibéri, et a été nommée là en Février 2019 par...l’Elysée.
    Son père fut Secrétaire Général adjoint de l’Elysée (Giscardien).
    Son mari l’a aussi été ...Secrétaire Général adjoint de l’Elysée sous Cirac, il est Inspecteur des Finances devenu banquier...comme Macron !

     

  • Ils Travaillent dessus et demain Macron annoncera si Oui ou Non l’application StopCovid est retenue ou Bracelet électronique (fabriqué par une société Française) si l’Appli ne passe pas.
    A priori l’application peut tracer les personnes que vous croisez mais cela fonctionne en Bluethooth...donc jusqu’où vont ils aller dans l’espionnage.. ?

    Les amis ... Surtout ne l’installez pas... !


  • #2448335

    Et voilà, Big Brother nous surveille.

     

  • Pour l’occasion j’ai ressorti mes
    vieux téléphones. Ils fonctionnent
    encore. Plus de problèmes de
    téléchargement d’application
    #StopmonQsurlacomode.

     

  • Et voilà, vous avez jeté votre TV et vous avez encore des questions sur l’usage de votre téléphone cellulaire ?
    [ Portable vous dites, certes, mais "CELLULAIRE" (comme on dit au Québec) ]


  • On a surtout besoin d’une application qui traduise en live les discours des politiciens. Ca doit pas être très compliqué à développer, il suffit de transcrire l’exact contraire de ce qui est annoncé.

    Une application qui permette de savoir si on est en présence d’un corrompu serait pas mal non plus, on pourrait appeler ça le Balkanoscope par exemple.

    Mieux encore : une application de protection des enfants que l’on pourrait appeler le ProtectKohn qui alerterait l’utilisateur de la présence d’un pédophile notoire.

    Je continue ?

     

  • Les systèmes de tracking sont calqués sur le modèle chinois car la Chine est très en avance dans le domaine de la surveillance de la population.


  • Merci a Alain Soral et ER
    Macron pour ses projets de basse politique personnelle, d’écologie, de décroissance...
    ..Macron continue son cirque. C’est à dire après le chantage ecolo a nos bagnoles,..
    ..maintenant c’est le chantage sur la fragilité à la vie humaine et a la grippe !
    Lui il s’en fout, il a un ’’pognon de dingue
    Proposons de retirer leurs honoraires et émoluments a tous ces incapables, ces nuls, destitution et haute cour de justice !

     

    • Macron n’est que le perroquet de l’oligarchie mondialiste, laquelle rêve d’un contrôle total des populations (contrôle social et contrôle démographique).
      merci à tous ceux qui ont voté pour cet individu ou ont favorisé son élection...


    • Incapables ? Non , corrompus serai plus exact !
      De quelle manière vous retirez leurs honoraires , émoluments ?
      Faut pas rêver ...
      Quand à la justice , c’est comme les FO , les politiques , ect , ils font partie intégrante de cette mafia sans foi ni loi .
      Il n’y à plus que l’armé qui pourrait renverser la table , mais les hauts gradés en font aussi partis .
      Seul un mouvement populaire , bien supérieur aux GJ peut le faire , mais c’est pas demain la veille ... qui prendra les armes ? et lesquelles ? si on retire les gosses , les étudiants , les chômeurs , les retraités , les immigrés , les patrons et petits assimilés , plus tout les hauts fonctionnaires cités au dessus ...
      Je répète QUI ?


  • "dispositif risquant de générer un phénomène d’accoutumance", c’est typiquement signé la CNIL...
    On nous prend vraiment pour des blaireaux...et des blairelles...


  • La cnil , un attrape couillon au service du système , comme tout les bidules servant de cache- sexe au " Canada- dray" de la demi- cratie !!


  • la CNIL n’a qu’un avis consultatif il ne faut pas compter sur cet organisme pour protéger nos libertés élémentaires et la décision de vouloir tracer l’ensemble des populations tout comme le confinement généralisé ont été prises à des niveaux qui dépassent les états et les dirigeants.
    gouvernement de l’ombre ?

     

    • Sauf qu’à notre époque, avec ses multiples organismes, chacun à son niveau se dédouane sur l’autre. Vous entendrez tous “ce n’est pas moi, c’est l’autre” pour au final sanctionner lambda qui prendra pour tous ; le fameux maxime politique “responsable mais pas coupable”. Ce que pratique notre gouvernement et son pré-pubère.

      A ce stade, la CNIL sert de validation à la politique de “pied dans la porte” puis le lendemain vous aurez le stade au-dessus des réclamations pour finir en prison chez vous quand on libère de très grands délinquants-criminels de prison. Il faut toujours jouer avec les degrés de l’acceptable jusqu’à l’inacceptable mais à cette étape-là vous n’aurez plus votre libre arbitre puisque on décidera pour vous ce qui est bon pour vous.

      Je cite le protocole des sages de Sion p.82 “Qu’il est facile de décourager les naïfs vaniteux par le moindre échec [...]. Ces tigres en apparence ont, en réalité, des âmes de moutons et dans la tête un courant d’air”. Plusieurs fois, ce livre programmatique d’une justesse de ce qui se passe aujourd’hui en soulignant ce qui nous arrivera. Il déroule simplement le menu. Ce livre devrait être au chevet de tous les français car nous verrions la vie autrement et remettrions les priorités à l’endroit. Combien de fois, sommes-nous comparés à des animaux par une certaine communauté qui va actuellement, au bout de son idéologie, puisqu’elle n’est nullement stoppée mais au contraire poussée par ses valets à aller plus loin, plus vite pour réaliser son utopie (la mise en place du NOM, leur super-gouvernement). Pourquoi se gênerait-elle puisque nous acceptons ses délires ?


    • Le gouvernement de l’ombre est le N.O.M dont les membres sont les sectes occultes et sociétés secrètes (Franc Maçonnerie, Bidelberg, skull & bones, Entité sioniste, illuminati etc ...etc...)
      Un dessin de Agar illustre d’ailleurs parfaitement cette hiérarchie mondiale.
      Les dessins de la semaine - Égalité et Réconciliation
      Dimanche 7 décembre 2014
      (Choisis ta place !)


  • En Allemagne, le port du masque est maintenant obligatoire dans toutes les villes. Pour moi, ce masque outre l’aspect prévention auquel je n’y crois pas à aussi un aspect symbolique dictatoriale : la fin de l’individu en tant que tel qu’on est enfin parvenu à museler d’une quelconque manière. Le plus déprimant ce qu’il y a des gens qui n’ont tjs pas encore compris ce que peut représenter ce port du masque et ce "social distancing" sur la durée. Toute forme de manif sera dès lors interdit ; ils en profiteront sans doute pour reporter les élections tout en nous maintenant dans cet état de siège le plus longtemps possible. Le port du masque n’a aucune utilité pour les personnes d’une certaine tranche d’âge malgré cela c’est déjà devenu un accessoire de mode que les gens semblent avoir plaisir à porter y compris en ce qui concerne ces gants en plastique à la con. Enfin bref, n’oublions pas d’applaudir à 20h sur le balcon la corde qui nous pendra tous.


  • Ça concerne ceux qu’ont un portable !


  • QUI fera les tests de dépistage ?

    Prédiction politique précise : Tous ( 100 % ) les opposants politiques du monde seront séro-positifs donc ils seront pistés par leur gouvernement.

     

    • On l’est déjà, mais le mieux pour eux, c’est sans doute qu’on puisse être désigné du doigt en pleine rue par un français gobant encore leur parole. L’état de flicage et de psychose installé au sein même de la population, avec délation bien entendu. L’urss réactualisé en gros, avec les moyens du bord.


    • Bonjour,

      Alors, comment dire ? Vous voulez un fichage adn généralisé de votre population .... quoi de mieux qu’une épidémie "savamment" organisée à laquelle on "propose" une solution magique : un dépistage par test obligatoire ... et vous voilà en possession de tous les adn possibles.

      Bien sûr, pour ne pas éveiller les soupçons, vous êtes d’abord opposé au test systématique, puis, quelques temps après, vous le rendez obligatoire comme condition de déconfinement. Là, jackpot ! C’est le peuple qui le réclame pour pouvoir sortir. Et hop, vous avez un super fichier d’adn.

      Mince ! je deviens complo-machin ! Vite faut que j’allume BFM !

      Toutatis


  • OUI.. mais ceci ou cela, ça reste un accord de principe qui va être aussitôt appliqué, d’abord comme facultatif jusqu’à banalisation puis obligation, comme les démarches administratives en ligne et le paiement électronique...suivront le transhumanisme etc..
    https://transhumanistes.com/homme-a...


  • Je ferai exprès de mettre cette application sur mon tél. Il faut au contraire brouiller les pistes, ce déclarer positif au Covid et se trimballer partout avec l’application bien ouverte.
    Avec un peu de chance ça éloignera les cons.

     

  • On sent bien que l’étau se ressert vis-à-vis de la liberté d’aller et venir .Rien que le fait d’en parler, met en place une idée pour qu’ensuite elle ne soit pas obligatoire et dans l’avenir l’obliger .C’est à chaque fois le même procédé .Le virus est le bienvenu dans le système mondialiste pour enfermer davantage la population et pouvoir la contrôler de plus en plus .Le virus fait partie d’un projet mondialiste bancaire, de surveillance par puçage, par téléphone , par caméra, par radar .La boucle est bouclée .Le NOM est né .


  • Réponse a @anonyme...

    ...n’avez vous pas remarqué ?..quand on croise un masque sur un visage dans la rue,
    ...cette personne fait comme porter son bulletin de vote à Macron-Hollande...
    ...c’est ’’je suis un sans-dents, faites comme avec mon masque, fermez vos gueules de confines l’’


  • La CNIL, ce machin créé par Mitterrand, vient de faire une révélation fracassante : "le confinement, constitue « une atteinte très forte à la liberté d’aller et venir »." Bande de rigolos ! Cette CNIL, à part emmerder les entreprises et les particuliers, ne s’est jamais opposée à rien quand c’est le gouvernement qui nous espionne sous couvert de "lutte contre le terrorisme" ! Par contre pour faire chier une PME qui veut se créer un fichier clients, là il sont vigilants ! Faut des déclarations, des autorisations, des formulaires à remplir, des contrôles, des garanties, des attestations, des consentements,... !

     

  • Une question : supposons que je m’arrête au feu rouge sur la file de droite pendant 3 mn à côté d’une voiture arrêtée sur la file de gauche. Les 2 conducteurs ont l’application et l’autre a le covid. Je serais donc considéré comme ayant été en contact avec le virus ? J’ai, comme la CNIL, quelques doutes sur l’efficacité réelle de ce "gadget" qui servira surtout à continuer d’entretenir la psychose.


  • courageuse mais pas téméraire !


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