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Alain Soral devant les juges. L’essayiste d’extrême droite comparaît devant le tribunal correctionnel de Paris, jeudi 12 mars, pour avoir publié une photo sur Facebook où il apparaît en train de faire une « quenelle » au Mémorial de l’Holocauste de Berlin. Que dit la loi en la matière ? Que risque-t-il ? Éclairage de l’avocat Sylvain Cormier, spécialisé en droit pénal.
Ce n’est pas la première fois que l’auteur d’une « quenelle » se retrouve devant la justice. En avril 2014, un jeune homme avait été condamné par le tribunal correctionnel de Bordeaux à 3 000 euros d’amende, dont la moitié avec sursis, pour une photo où il apparaissait faisant ce geste devant une synagogue.
Toutefois, la plainte qui vise Alain Soral constitue bien une première en raison du motif qui est invoqué. À Bordeaux, les plaignants avaient plaidé la provocation à la discrimination, alors qu’Alain Soral est quant à lui poursuivi pour injures publiques à caractère raciste.
6 mois de prison, 22 500 euros d’amende
Tout comme la diffamation, l’injure et la provocation à la discrimination sont des délits de presse, donc soumis au régime de la loi sur la liberté de la presse de 1881.
Pour ces deux délits, les sanctions prévues par la loi sont assez proches. La provocation à la discrimination est punie d’un an d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende. L’injure publique en raison de l’appartenance à un groupe est elle sanctionnée de six mois d’emprisonnement et de 22 500 euros d’amende (article 33).
Cependant, face à un tribunal, on peut gager que la démonstration de ce que le geste de la quenelle serait en soi une injure à caractère raciste pourrait être techniquement plus exigeante à démontrer. En effet, ce geste n’est assortie d’aucune définition et surtout pas par ses créateurs ou auteurs qui s’en sont bien gardés.
